Vendredi 29 novembre 2019, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2020, le Sénat… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 25 Nov. 2019 au 1 Déc. 2019, ( 8/8 - 1 … 8 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Le Sénat a adopté avec modifications le PLFSS pour 2020 en nouvelle lecture (Communiqué)
Samedi 30 novembre 2019, le Sénat a adopté avec modifications le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : examen en nouvelle lecture (Sénat)
Samedi 30 novembre 2019, à 10 heures, les sénateurs examinent, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la… Lire la suite
Bioéthique : la Commission spéciale poursuit ses travaux (Sénat)
2e jour de : Bioéthique : la Commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux
Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
2e jour de : Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
Bioéthique : la Commission spéciale poursuit ses travaux (Sénat)
Mercredi 27 et jeudi 28 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 : examen des conclusions de la CMP (Sénat)
Mardi 26 novembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite
Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
La commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions en entendant :… Lire la suite
