Rapport d’information n° 866 (2020-2021) de Mmes Christine BONFANTI-DOSSAT, Corinne IMBERT et Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales,… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 27 Sep. 2021 au 3 Oct. 2021, ( 6/6 - 1 … 6 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Table ronde sur la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l’air (Sénat)
Mercredi 29 septembre 2021, la commission de l’aménagement du territoire organise une table ronde réunissant des organismes nationaux spécialisés dans la… Lire la suite
Audition d’Adrien Taquet sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (Sénat)
Mercredi 29 septembre 2021 à 13h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Adrien TAQUET, secrétaire d’État auprès du ministre… Lire la suite
Table ronde sur la situation sanitaire et économique des Outre-mer (Sénat)
Mardi 28 septembre 2021 à 9h, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques (Sénat)
Mardi 28 septembre 2021 à 14h30 puis le soir, le Sénat poursuit l’examen de la proposition de loi organique relative à la modernisation… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (Sénat)
Mardi 28 septembre 2021, le Sénat poursuit l’examen (entamé le 27 septembre) de la proposition de loi organique et la… Lire la suite