Mercredi 9 juin 2021 dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi relative à la protection sociale globale, présentée par… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1016 - 221 … 240 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Auditions sur la prise en charge des addictions (Sénat)
Mercredi 9 juin 2021 à 9h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Julien MOREL D’ARLEUX, directeur de l’observatoire français… Lire la suite
Table ronde sur les nouvelles technologies comme outils de lutte contre les déserts médicaux (Sénat)
Jeudi 3 juin 2021 dans la matinée, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise une table ronde relative… Lire la suite
Audition sur la recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 (Sénat)
Jeudi 3 juin 2021 à 9 heures, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques organise une audition sur « La… Lire la suite
Audition d’Olivier Dussopt dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (Sénat)
Mercredi 2 juin 2021 à 17 heures,la commission des finances entend Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l’économie,… Lire la suite
Audition de l’AMF dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration (Sénat)
Mercredi 2 juin 2021 à 10h15, la commission des lois du Sénat entend Guy GEOFFROY, maire de Combs-la-Ville et président des… Lire la suite
Auditions sur l’innovation en santé (Sénat)
Mercredi 2 juin 2021 à 9 heures, la commission des affaires sociales du Sénat entend conjointement Marc FROUIN, directeur général… Lire la suite
Débat sur le coût de la crise Covid-19 pour les collectivités territoriales (Sénat)
Mardi 1er juin 2021 à 14h30, les sénateurs débattent du coût pour les collectivités territoriales de la crise sanitaire et économique,… Lire la suite
Examen du projet de loi sur la gestion de la sortie de crise sanitaire après CMP (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021, dans la soirée,le Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi sur l’accès à certaines professions et maladies chroniques (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 après-midi, le Sénat examine la proposition de loi visant à améliorer l’accès à certaines professions des personnes… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur la protection sociale des salariés des particuliers employeurs (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 après-midi,le Sénat examine la proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des… Lire la suite
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale et conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 à 10 heures, la commission des affaires sociales du Sénat entend Jean-Pierre VIOLA, président de section, et… Lire la suite
L’après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question ? (Table ronde au Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 à 9h30, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées… Lire la suite
Audition de l’Assurance maladie sur la prévention de la santé au travail (Sénat)
Mercredi 26 mai 2021 matin, à l’issue de sa précédente audition, la commission des affaires sociales entend Laetitia ASSALI, présidente de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi d’urgence visant à apporter une réponse solidaire face à la crise (Sénat)
Mercredi 26 mai 2021 à 16h30, le Sénat examine la proposition de loi d’urgence visant à apporter une réponse solidaire et… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur les usages dangereux du protoxyde d’azote (Sénat)
Mardi 25 mai 2021 à 14h30 à l’issue des explications de vote, le Sénat se prononce, en deuxième lecture, sur… Lire la suite
Examen, en deuxième lecture, d’une proposition de loi sur les usages dangereux du protoxyde d’azote (Sénat)
Mercredi 19 mai 2021 à 8h30 la commission des affaires sociales du Sénat examine, en deuxième lecture, selon la procédure… Lire la suite
Présentation des conclusions d’une note scientifique sur « les modes de production de l’hydrogène » (Sénat)
Mardi 18 mai 2021 à 10 heures, Gérard LONGUET, sénateur, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et… Lire la suite
Covid-19 : examen du projet de loi sur la gestion de la sortie de crise sanitaire (Sénat)
Mardi 18 mai 2021, à 14h30, le Sénat examine le projet de loi relatif à la gestion de la sortie… Lire la suite
Rapport du Sénat sur la mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé (Document)
Rapport d’information n° 585 (2020-2021) de Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et… Lire la suite