Le Groupe écologiste du Sénat votera le Projet de loi de financement de la sécurité sociale, qui est un texte… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 16/1016 - 1001 … 1016 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
PLFSS 2013 : Début prévu des discussions en séance plénière au Sénat
Date prévisionnelle de début de discussion en séance plénière au Sénat.
Audition de Georges Fenech et Catherine Picard par la commission d’enquête sur l’influence des mouvements sectaires dans le domaine de la santé (Paris)
La commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé – Georges FENECH,… Lire la suite
Présentation de recommandations-clés pour limiter l’impact des pesticides sur la santé (Paris)
Le mardi 23 octobre 2012 à 11h Palais de Luxembourg, Salle René Coty 15, rue de Vaugirard – 75006 Paris … Lire la suite
Audition publique de Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti
Mardi 16 octobre 2012 à 16 heures 30 en Salle Médicis La Commission des Affaires Sociales auditionne – Marisol Touraine, ministre des affaires… Lire la suite
Loi Bioéthique : discussion en séance plénière – première lecture
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant… Lire la suite
La commission des affaires sociales approuve le retrait programmé des conditionnements alimentaires en bisphénol A
Réunie le 3 octobre 2012 sous la présidence d’Annie DAVID (CRC – Isère), la commission des affaires sociales a adopté le… Lire la suite
Refonder la tarification hospitalière au service du patient
La commission des affaires sociales, présidée par Annie David (CRC – Isère), a adopté, à l’unanimité, le rapport sur le… Lire la suite
Financement des établissements de santé : conférence de presse de la Mecss
Yves Daudigny (Soc. – Aisne), Président de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale vous prie d’assister à la… Lire la suite
Rapport d’information sur l’économie sociale et solidaire
Rapport d’information réalisé au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l’économie sociale et solidaire,… Lire la suite
Commission des Affaires sociales : nomination des membres de la MECSS
Lors de ses séances des mercredis 18 et 25 juillet 2012, la commission des Affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne),… Lire la suite
Rapport sur les dépenses d’Assurance maladie hors soins
Rapport depenses Assurance maladie
Commission des Affaires sociales, rapport sur les finances sociales
Senat rapport finances sociales
Rapport de la mission s’information sur les dispositifs médicaux implantables
Senat DM implantables
Rapport d’information – Danemark-Suède : la santé au service du travail
> Rapport d’information No 591 (2011-2012) – par Mmes Annie DAVID, Jacqueline ALQUIER, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Christiane KAMMERMANN, Gisèle PRINTZ, MM. Jean-Marie… Lire la suite
Audition de Xavier Bertrand par la mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique du Sénat
> La mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique auditionnera, le mercredi 7… Lire la suite
