Au cours de sa réunion constitutive du mercredi 10 décembre 2014, la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/51 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “Commission des Affaires sociales”.
« La commission des Affaires sociales contre la procédure accélérée pour le projet de loi de santé » (Communiqué)
« Le président de la commission des Affaires sociales du Sénat, Alain Milon (UMP – Vaucluse) regrette la décision du Gouvernement d’engager la… Lire la suite
‘Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale 2014’, Audition ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales auditionne Christian Eckert, secrétaire d’État au budget, sur les résultats de la gestion du régime… Lire la suite
« Sophie Caillat-Zucman, future présidente du CA de l’agence de la biomédecine ? » Audition ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition, en… Lire la suite
Nomination des rapporteurs sur le PLFSS et le PLF pour 2016 (Communiqué)
Lors de sa séance du mercredi 10 juin 2015, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste,… Lire la suite
« Adaptation de la société au vieillissement et Dette des établissements publics de santé », Réunions ouvertes à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
Examen du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie et du rapport d’information sur l’application de la LFSS pour 2015 (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute Garonne) se réunira le mercredi 30 septembre 2015 à… Lire la suite
PLFSS 2016 : audition de Marisol Touraine au Sénat ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales du Sénat auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant et, éventuellement, de la proposition de loi sur la fin de vie (Palais Bourbon-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), se réunira le mercredi 20 janvier, en présence… Lire la suite
« La prévention des conflits d’intérêt en matière d’expertise sanitaire », Tables rondes (Sénat-Paris)
A la suite de des rencontres organisées en 2015 avec les acteurs de la recherche et des débats lors de… Lire la suite
Examen du rapport sur la mise en application de la loi portant réforme de la biologie médicale par la commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procédera à l’examen, ouvert à… Lire la suite
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale émet un avis favorable à la nomination d’Agnès Buzyn comme présidente de la HAS (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 27 janvier 2016 la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse de Catherine de Salins et Ségolène Neuville (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), se réunira, en présence des… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse de Catherine de Salins et Ségolène Neuville (Paris)
2e jour de : Auditions ouvertes à la presse de Catherine de Salins et Ségolène Neuville (Paris)
Loi travail : audition des représentants des organisations représentatives des employeurs (Sénat-Paris)
Mercredi 25 mai 2016, à partir de 9h00, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne, en salle Médicis, des représentants des… Lire la suite
« Le prix des médicaments », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 20 septembre à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Didier Migaud, Premier président de la Cour des Comptes, sur… Lire la suite
PLFSS 2017 : audition de Marisol Touraine, Laurence Rossignol et Christian Eckert (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 11 octobre à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, Laurence Rossignol, ministre des… Lire la suite
PLFSS 2017 : audition de Christian Eckert au Sénat (Paris)
Mercredi 12 octobre 2016, à partir de 17 heures, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne, Christian Eckert, secrétaire d’État auprès… Lire la suite
Désignation des rapporteurs de la Commission des affaires sociales (Communiqué)
Lors de sa séance du mardi 8 novembre 2016, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SER, Haute-Garonne), a… Lire la suite