Lundi 22 juin 2020, à 17 heures, les sénateurs examinent le projet de loi organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire.… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1019 - 381 … 400 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Audition de la CNSA sur le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et sur le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie (Sénat)
Mercredi 17 juin 2020 à 11 heures, la commission des affaires sociales entend Marie-Anne MONTCHAMP, présidente de la Caisse nationale… Lire la suite
« Lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité : quelles mesures prendre ? » (Sénat)
Mercredi 17 juin 2020 à 10 heures, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Yann WEHRLING,… Lire la suite
Audition sur le pacte vert pour l’Europe (Sénat)
Mercredi 17 juin 2020, à 17 heures, la commission des affaires européennes, la commission l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat et les… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi permettant d’offrir des chèques‑vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico‑social (Sénat)
Mardi 16 juin 2020 à 14h30, les sénateurs examinent la proposition de loi permettant d’offrir des chèques‑vacances aux personnels des secteurs… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
La commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles… Lire la suite
Table ronde sur le numérique dans le cadre de l’étude de la délégation sur l’urgence économique dans les outre-mer à la suite de l’épidémie de COVID-19 (Sénat)
Jeudi 11 juin 2020 à 14 heures, la délégation aux outre-mer organise une table ronde sur le numérique dans le cadre… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici dans le cadre du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Sénat)
Mercredi 10 juin 2020 à 16h30, la commission des finances du sénat entend Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances… Lire la suite
Examen des conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire (Sénat)
Mercredi 10 juin 2020 à 16h15, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite
Audition du directeur général de l’Agence française de développement sur les enjeux de développement durable (Sénat)
Mercredi 10 juin 2020 à 9h30, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Rémy RIOUX, directeur général… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran sur la gestion de la crise sanitaire et le « Ségur de la santé » (Sénat)
Mercredi 10 juin 2020 à 16h15, la commission des affaires sociales entend Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé,… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
La commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales (Sénat)
Mardi 9 juin 2020 à 14h30, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales,… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant à la création de Points d’accueil pour soins immédiats (Sénat)
Jeudi 4 juin 2020 à 14h30, les sénateurs examinent la proposition de loi adoptée par l’Assemblée nationale visant à répondre à… Lire la suite
Audition de Benoît Vallet, candidat aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Anses (Sénat)
Jeudi 4 juin 2020 à 11 heures, la commission des affaires sociales entend Benoît VALLET, candidat aux fonctions de président du… Lire la suite
Présentation à la presse des conclusions de la commission d’enquête chargée d’évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
Jeudi 4 juin 2020 à 8h30, Hervé MAUREY, Christine BONFANTI-DOSSAT et Nicole BONNEFOY, respectivement président et rapporteurs de la commission d’enquête… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête « Pollution des sols » (Sénat)
2e jour de : Réunion de la commission d’enquête « Pollution des sols » (Sénat)
Examen en nouvelle lecture du projet de loi organisant la fin de l’état d’urgence sanitaire (Sénat)
Jeudi 2 juillet 2020 à 10h30, les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi organisant la fin de l’état… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête « Pollution des sols » (Sénat)
Mardi 2 juin 2020 à 16h30, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
« Les conditions de la reconstruction du pacte social national dans le cadre de la sortie de la crise sanitaire », Débat (Sénat)
Jeudi 28 mai 2020 dans l’après-midi, les sénateurs débattent sur le thème : « Les conditions de la reconstruction du pacte social national… Lire la suite
