La commission des affaires sociales du Sénat observe que la réforme de l’accès aux études de santé, portée par la loi… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1041 - 41 … 60 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
L’Office français de la biodiversité (OFB) au cœur de contestations qui visent la norme plutôt que son contrôle (Communiqué)
Ce mercredi 4 décembre 2024, devant la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, le directeur général de… Lire la suite
PLF pour 2025 : suite de l’examen du texte (Sénat)
Après avoir adopté, avec modifications, le volet recettes du projet de loi de finances pour 2025 la semaine dernière, le… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : députés et sénateurs parviennent à un accord en CMP (Annonce)
Députés et sénateurs sont parvenus à un accord sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
PLFSS 2025 : le Sénat adopte le texte en première lecture (Annonce)
Après d’ultimes débats samedi 23 novembre 2024, les sénateurs ont, le 26 novembre en première lecture, voté assez largement, par… Lire la suite
Déclaration du Gouvernement sur l’accord d’association entre l’Union européenne et le Mercosur (Assemblée nationale et Sénat)
Mardi 26 novembre à 16h15, le Gouvernement fait une déclaration portant sur les négociations en cours relatives à l’accord d’association… Lire la suite
PLF pour 2025 : début de l’examen du volet recettes (Sénat)
Après son passage devant la commission des finances, le projet de loi de finances pour 2025 est examiné en séance… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
Le texte n° 129 (2024-2025) transmis au Sénat en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution le 8… Lire la suite
PLF pour 2025 : présentation de la position de la commission des finances sur la première partie du texte (Sénat)
Mercredi 13 novembre à 16h, Jean-François Husson, rapporteur général, présente à la presse la position de la commission des finances sur la… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : présentation des apports de la commission des affaires sociales du Sénat (à Paris et en ligne)
Philippe Mouiller (Les Républicains – Deux-Sèvres), président de la commission des affaires sociales, invite les journalistes à participer, en présentiel au Sénat… Lire la suite
Présentation des conclusions d’un rapport sur les déserts médicaux (Sénat)
Jean-François Longeot (Union Centriste – Doubs), président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, organise une conférence… Lire la suite
Débat « Gestion de l’eau : bilan de l’été 2024 et perspective pour mieux gérer la ressource » (Sénat)
Mardi 12 novembre 2024 dans la soirée, à la demande du groupe Les Républicains, le Sénat débattra sur le thème… Lire la suite
Déficit : les réponses de Bruno Le Maire et de Gabriel Attal (Sénat)
Jeudi 7 novembre à 8 h et vendredi 8 novembre à 9h, la commission des finances du Sénat entend Bruno… Lire la suite
Audition conjointe de l’ASN et de l’IRSN sur la mise en œuvre de la réforme de l’organisation de la sûreté nucléaire (Parlement)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Stéphane Piednoir (LR, sénateur de Maine‑et‑Loire), et M. Pierre… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : série d’auditions par la Commission des affaires sociales (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend : I. – Mardi 5 novembre 2024 à 16 h 30 Astrid… Lire la suite
Budget de la sécurité sociale : audition des ordres professionnels et de l’assurance maladie (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend, sur le budget de la sécurité sociale pour 2025, mardi 29 octobre 2024… Lire la suite
Indemnisation des catastrophes naturelles : examen de la proposition de loi en séance publique (Sénat)
Après son passage par la commission des finances, la proposition de loi visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes… Lire la suite
Le Parlement approuve la nomination de Catherine Paugam‑Burtz en qualité de directrice générale de l’ANSM (Vote)
Au cours de sa réunion du mercredi 16 octobre 2024, la commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, a procédé à l’audition… Lire la suite
Le Parlement approuve la nomination de M. Pierre-Marie Abadie, proposée par le Président de la République, aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 16 octobre 2024, la commission du développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme… Lire la suite
PLFSS pour 20235 : audition de Paul Christophe et Geneviève Darrieussecq par la commission des Affaires sociales (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend, mercredi 23 octobre 2024 à 16h30, Paul Christophe, ministre des solidarités, de… Lire la suite
