Mardi 4 février 2020, après les explications de vote des groupes prévues à 14h30, les sénateurs se prononcent sur le… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/992 - 581 … 600 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Bioéthique : le Sénat a adopté le projet de loi en première lecture (Communiqué)
Mardi 4 février 2020, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la bioéthique par 153 voix pour… Lire la suite
Audition d’Adrien Taquet sur la stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance (Sénat)
Mercredi 5 février 2020 à 9 heures, la commission des affaires sociales entend Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative à la sécurité sanitaire (Sénat)
Mercredi 5 février 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi relative à la sécurité sanitaire, présentée par Michel… Lire la suite
« Qu’y aura-t-il dans nos assiettes en 2050 ? », Table ronde (Sénat)
Le système alimentaire mondial va devoir évoluer pour nourrir 10 milliards d’êtres humains en 2050, tout en faisant face aux effets… Lire la suite
Sécurité sanitaire : le Sénat a adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mercredi 5 février 2020, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe La République en marche (LaREM), le… Lire la suite
Le Sénat a procédé à la désignation des membres de la commission d’enquête « sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols » (Communiqué)
Lors de sa séance publique du mercredi 5 février 2020, le Sénat a procédé à la désignation des 21 membres de… Lire la suite
Prestation de compensation du handicap : examen de la proposition de loi en deuxième lecture en commission (Sénat)
Mercredi 19 février 2020 à 8h30, la commission des affaires sociales examine en deuxième lecture le rapport de Philippe Mouiller et… Lire la suite
Examen d’un rapport sur l’accès à la prestation de compensation du handicap (Sénat)
Mercredi 19 février 2020 à 8h30, la commission des affaires sociales examine le rapport de Philippe MOUILLER et établit son texte… Lire la suite
Pollution des sols : désignation du bureau de la commission d’enquête (Communiqué)
Le 19 février 2020, la commission d’enquête que le Sénat a constituée afin d’évaluer les problèmes sanitaires et écologiques posés par la… Lire la suite
Pollution industrielle ou minière des sols : premières auditions (Sénat)
Mardi 25 et mercredi 26 février 2020, la commission d’enquête que le Sénat a constituée afin d’évaluer les problèmes sanitaires et écologiques… Lire la suite
Audition commune sur le Coronavirus (Sénat)
Mercredi 26 février 2020, à partir de 10h30, la commission des affaires sociales du Sénat organise une audition commune sur… Lire la suite
Pollution industrielle ou minière des sols : premières auditions (Sénat)
2e jour de : Pollution industrielle ou minière des sols : premières auditions (Sénat)
Suite des auditions sur les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
Mercredi 26 février 2020 à partir de 14 heures, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine… Lire la suite
Vote sur la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap (Sénat)
Mercredi 26 février 2020 à 16h30, après les explications de vote, les sénateurs se prononcent, en deuxième lecture, sur la proposition… Lire la suite
Prestation de compensation du handicap : le Sénat a définitivement adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mercredi 26 février 2020 le Sénat a définitivement adopté, à l’unanimité, la proposition de loi visant à améliorer l’accès à… Lire la suite
La commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols poursuit ses auditions (Sénat)
Mardi 3 et mercredi 4 mars 2020, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d’un enfant (Sénat)
Mardi 3 mars 2020 à 15h45, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à modifier les modalités de congé de… Lire la suite
« Quel rôle pour la Science et les chercheurs dans la société d’aujourd’hui ? », Audition (Sénat)
La commission de la culture, de l’éducation et de la communication organise mercredi 4 mars, à 9h30, une audition conjointe sur… Lire la suite
Réforme des retraites : audition commune d’économistes sur le projet de loi (Sénat)
Mercredi 4 mars 2020 à 10h30, la commission des affaires sociales organise une audition commune d’économistes sur le projet de loi… Lire la suite