A la demande du groupe Les Républicains et de la commission des affaires sociales, le Sénat débattra, lors de sa séance publique du… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/993 - 661 … 680 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Audition d’Anne Courrèges, directrice générale de l’Agence de la biomédecine par l’OPECST (Sénat)
L’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques entend Jeudi 22 mars 2018 à 9 heures (Sénat – salle Médicis – 15 rue de Vaugirard – Paris 6e). Mme… Lire la suite
Réforme des retraites : auditions par la commission des affaires sociales (Sénat)
Dans le cadre de la réforme des retraites, mercredi 21 mars 2018, à 9h30, la commission des affaires sociales entend Pierre-Louis BRAS, président… Lire la suite
Examen du projet de loi sur la protection des données personnelles (Sénat)
Mardi 20 mars 2018, à 18 heures, les sénateurs entament l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de… Lire la suite
Audition de Katia Julienne, pressentie pour le poste de directrice de la HAS (Sénat)
Mercredi 14 mars 2018 à 10 heures, la commission des affaires sociales entend Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de… Lire la suite
Audition de Jean-Claude Ameisen (Sénat)
Jeudi 8 mars 2018 à 10h30, la commission des affaires sociales entend Jean-Claude AMEISEN, président d’honneur du Comité consultatif national d’éthique… Lire la suite
EHPAD : « au-delà de la réforme tarifaire », la commission des affaires sociales du Sénat souhaite « une refonte du modèle de ressources humaines et du financement de la dépendance » (Communiqué)
Réunie le mercredi 7 mars 2018 sous la présidence de M. Alain Milon, président (LR – Vaucluse), la commission des affaires sociales… Lire la suite
Audition d’Agnès Buzyn sur la situation dans les Ehpad (Sénat)
Mercredi 7 mars 2018, à partir de 16h45, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de… Lire la suite
Lactalis : table ronde rassemblant des représentants de consommateurs (Sénat)
Mercredi 21 février 2018 à 10h30, la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales auditionnent : M. Quentin Guillemain, président de l’Association des… Lire la suite
« Enjeux des compteurs communicants », Conclusions (Communiqué)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), dont le président est Gérard Longuet (sénateur de la Meuse – Les Républicains), et… Lire la suite
Renforcement du dialogue social : le Sénat a adopté définitivement le projet de loi ratifiant des ordonnances (Communiqué)
Mercredi 14 février 2018, le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi… Lire la suite
Audition et table ronde sur « L’affaire Lactalis » (Sénat)
2e jour de : Audition et table ronde sur « L’affaire Lactalis » (Sénat)
Audition d’Agnès Buzyn par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)
Mercredi 14 février 2018, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat entend à 11 h (salle 1/2 Clemenceau-… Lire la suite
Audition et table ronde sur « L’affaire Lactalis » (Sénat)
Audition et table ronde sur « L’affaire Lactalis », mardi 13 et mercredi 14 février 2018. Mardi 13 février 2018 à 16h30, la… Lire la suite
Table ronde sur les mutilations sexuelles féminines (Sénat)
Jeudi 8 février 2018 à 9h30, la délégation aux droits des femmes organise une table ronde, ouverte à la presse et… Lire la suite
Audition de Santé publique France et de la DGS (Sénat)
Mercredi 7 février 2018 à 9 heures, la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales entendent François BOURDILLON,… Lire la suite
Lactalis : audition de François Bourdillon et de Jérôme Salomon (Sénat)
Mercredi 7 février 2018, à partir de 9h00, la commission des affaires sociales et la commission des affaires économiques du Sénat auditionnent,… Lire la suite
Situation des EHPAD : la commission des affaires sociales ouvre un cycle d’auditions (Communiqué)
À l’initiative de son président, la commission des affaires sociales et son rapporteur médico-social, M. Bernard Bonne (Les Républicains –… Lire la suite
Audition de la CNSA sur la situation dans les EHPAD (Sénat)
Mardi 6 février 2018 à 18 heures, la commission des affaires sociales entend Anne-Marie MONTCHAMP, présidente, et Anne BURSTIN, directrice,… Lire la suite
« Création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques » (Communiqué)
Victimes de produits phytopharmaceutiques : le Sénat a adopté une proposition de loi sénatoriale créant un fonds d’indemnisation des victimes… Lire la suite