Du 10 au 12 janvier, la mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France du Sénat auditionne : Marie-Rose… Lire la suite

Mercredi 21 décembre 2016, à partir de 14h30, la mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France, du… Lire la suite

Lundi 19 décembre 2016, le Sénat a adopté la motion tendant à opposer la question préalable  sur le projet de loi de… Lire la suite

Jeudi 15 décembre 2016, le Sénat examine, sous réserve de son dépôt et de sa transmission par l’Assemblée nationale, le… Lire la suite

2e jour de : Déclaration de politique générale du Gouvernement devant les sénateurs (Sénat)

Le Premier ministre prononce une déclaration de politique générale à la tribune de l’Assemblée nationale ce mardi 13 décembre à 15… Lire la suite

EFFETS SUR LA SANTÉ DES PARCS ÉOLIENS : HERVÉ MAUREY DEMANDE À L’ANSES QUAND SERA PUBLIÉ SON RAPPORT. Dans un courrier… Lire la suite

Mercredi 7 décembre 2016 à 10h30, la commission des affaires sociales entend Jean-François DELFRAISSY, candidat proposé par le Président de la République… Lire la suite

Mercredi 7 décembre 2016 à 14h30, le Sénat examine la proposition de loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire… Lire la suite

Madame Corinne IMBERT, Sénatrice-Maire de Beauvais-sur-Matha, Première Vice-Présidente du Conseil départemental de la Charente-Maritime, vous convie à participer au colloque sur le thème « Protection… Lire la suite

Jeudi 1er décembre 2016, le Sénat n’a pas adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 en nouvelle… Lire la suite

Le jeudi 1er décembre 2016, à 10h30, les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite

2e jour de : PLF 2017 : suite de l’examen en séance publique au Sénat et discussion sur la motion… Lire la suite

Mardi 29 novembre 2016 à 17h30, la commission des lois entend Guillaume POUPARD, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité… Lire la suite

Le 29 novembre à 14h30, le Sénat poursuit la discussion générale du projet de loi de finances pour 2017. Mercredi 30… Lire la suite

A 15H00 et 21H30, Discussion générale en première lecture en séance publique du projet de loi de finances pour 2017 au Sénat, après… Lire la suite

Mardi 22 novembre 2016, le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur la… Lire la suite

Mardi 22 novembre 2016, à l’issue des explications de vote des groupes, le Sénat a procédé à un vote solennel, par scrutin… Lire la suite

Le 22 novembre à 16h, après les explications de vote des groupes prévues à 15h15, les sénateurs se prononceront par un vote… Lire la suite

Le 18 novembre 2016, le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 et… Lire la suite