A l’agenda de Marisol Touraine : à 9h30, examen en première lecture de la loi portant diverses dispositions d’adaptation au… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1833 - 1701 … 1720 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
Auditions ouvertes à la presse de la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse sur « le financement de la branche famille » (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
La mission d’information sur la permanence des soins entend la Cour des comptes puis la Haute Autorité de santé (Paris)
Permanence des soins : la mission entend la Cour des comptes puis la Haute Autorité de santé Jeudi 9 janvier, la… Lire la suite
Discussion en séance publique de la proposition de loi Le Roux relative aux réseaux de soins mutualistes
Discussion en séance publique lors des 2e et 3e séances du jeudi 19 décembre 2013 (à partir de 15 heures) de… Lire la suite
Examen par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale des amendements à la proposition de loi Le Roux
Examen par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale des amendements à la proposition de loi modifiée par le… Lire la suite
Journée du Forum des Living Labs en Santé et Autonomie (Paris)
Journée organisée par le Groupe d’étude Parlementaire Numérique et Santé et le FORUM des Living Labs en Santé et Autonomie… Lire la suite
Examen ouvert à la presse du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (lecture définitive), Paris
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen ouvert à la presse, en vue de… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie puis conférence de presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen du rapport de… Lire la suite
Réunion constitutive de la Mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions (Communiqué)
La mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions, créée par la commission des affaires… Lire la suite
Examen pour avis du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen pour avis, ouvert à la presse, de… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse sur la mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine… Lire la suite
« Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine… Lire la suite
Examens ouverts à la presse de la Commission des Affaires sociales du projet et de la proposition de lois sur les « réseaux de soins mutualistes » (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera aux examens, ouverts à la presse : – En deuxième… Lire la suite
Audition ouverte à la presse de M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé (Paris)
Commission des affaires sociales : Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé La commission… Lire la suite
Examen, ouvert à la presse, en vue de la lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (Paris)
Commission des affaires sociales La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen ouvert à la… Lire la suite
Rencontre-débat à l’Assemblée nationale sur le thème « Le trafic d’organes et le tourisme de transplantation » (Paris)
RENCONTRE-DÉBAT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE « Le trafic d’organes et le tourisme de transplantation » le MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 de 10h… Lire la suite
Nouvelle lecture à l’Assemblée nationale du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Paris)
A partir de 16h00 : nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites… Lire la suite
Auditions sur « le financement de la branche famille » à l’Assemblée nationale (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Audition ouverte à la presse de Marisol Touraine sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (Paris)
La commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel, présidée par M. Guy Geoffroy (UMP,… Lire la suite