Sécurité sanitaire : audition du candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’ANSES. La commission des affaires sociales,… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1833 - 1721 … 1740 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
Examen en nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture du projet de… Lire la suite
Audition de Marisol Touraine sur les crédits de la mission «Santé» (Paris)
Les débats sur les crédits de la mission « Santé » auront lieu à l’occasion d’une réunion commune de la commission des finances et… Lire la suite
Vote du PLFSS 2014 à l’Assemblée nationale (Paris)
A 16H00, vote du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (Assemblée nationale) > Consulter le… Lire la suite
Une simplification administrative pour un meilleur recours aux soins, Communiqué de presse
L’Assemblée nationale a adopté aujourd’hui un amendement du groupe écologiste au Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
4e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
Auditions ouvertes à la presse sur « le financement de la branche famille » (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
3e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
2e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
Point presse du groupe écologiste sur le PLFSS 2014 (Paris)
Alors que l’Assemblée nationale s’apprête à examiner le Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2014, les parlementaires… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
> Voir le dossier législatif
Vote solennel du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Paris)
A 16h00 à l’Assemblée nationale, en présence de Marisol Touraine
PLFSS pour 2014 : Audition des ministres devant la Commission des Affaires Sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
Audition devant la Commission des Affaires Sociales de l’Assemblée nationale, sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale, de… Lire la suite
Coup d’envoi de l’examen de la réforme des retraites à l’Assemblée nationale
Le coup d’envoi de l’examen de la réforme des retraites voulue par François Hollande sera donné, lundi 7 octobre à… Lire la suite
Auditions de la mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie (Paris)
Mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie : Auditions ouvertes à la presse le Jeudi 3 octobre 2013… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi sur le systèmes des retraites, en présence de Marisol Touraine (Paris)
Suite de l’examen du texte du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites par la… Lire la suite
Audition de Marisol Touraine sur le projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Paris)
Le mercredi 18 septembre 2013 la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition,… Lire la suite
Audition de Michel Sapin, ministre du travail, sur la mission « emplois d’avenir » (Paris)
La mission d’information sur la mise en œuvre de la loi portant création des emplois d’avenir, dont le président-rapporteur est M. Jean-Marc… Lire la suite
Audition de MM. Michel Régereau et Frédéric Van Roekeghem sur les propositions de l’Assurance maladie sur les charges et les produits pour l’année 2014 (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative aux soins sans consentement en psychiatrie (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de… Lire la suite
