Mercredi 7 décembre 2016 à 14h30, le Sénat examine la proposition de loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire… Lire la suite
La sélection : Tout le domaine sanitaire…
Toute date, ( 20/309 - 241 … 260 ), pour le secteur sanitaire seul ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Psychiatrie des mineurs : le Sénat a procédé à la désignation des membres de la mission d’information (Communiqué)
Mardi 22 novembre 2016, le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur la… Lire la suite
Budget 2017 : audition de Myriam El Khomri au Sénat sur le PLF pour 2017 (Paris)
Mardi 8 novembre 2017, à partir de 17h45, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne, Myriam El Khomri, ministre du travail, de… Lire la suite
Le Sénat a adopté, en première lecture, deux projets de loi ratifiant des ordonnances sur la loi de modernisation de notre système de santé (Communiqué)
Le Sénat a adopté, en première lecture, deux projets de loi ratifiant des ordonnances prises sur le fondement de la… Lire la suite
« Les nouvelles biotechnologies : quelles applications ? quel débat public ? », Audition publique (Sénat)
Organisée par Jean-Yves Le Déaut (député, Président de l’OPECST) et Catherine Procaccia (sénateur, Vice-présidente de l’OPECST), cette deuxième audition publique… Lire la suite
« Le médicament : à quel prix ? » (Rapport)
Rapport d’information de MM. Gilbert BARBIER et Yves DAUDIGNY, fait au nom de la commission des affaires sociales du Sénat, sur… Lire la suite
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques, Débat (Sénat-Paris)
Débat au Sénat dans l’après-midi du mardi 3 mai 2016 Par deux fois, lors de son examen annuel de l’application… Lire la suite
Offre de soins dans les territoires ruraux, Débat (Sénat-Paris)
Jeudi 7 avril 2016, dans l’après-midi, à la demande du groupe Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE), le Sénat débattra en séance publique de l’offre… Lire la suite
Santé et travail : le Sénat va débattre d’une question orale du groupe CRC (Paris)
Mardi 22 mars 2016 à 17h45, à la demande du groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat débattra de la question orale posée… Lire la suite
Auditions de la Commission des affaires sociales sur les essais cliniques (Sénat-Paris)
Mercredi 2 mars, à partir de 9h30, la Commission des affaires sociales du Sénat organise des auditions sur le cadre législatif et… Lire la suite
Débat sur la situation financière des départements (Sénat-Paris)
Le Sénat organise le 2 mars en séance un débat sur la situation financière des départements. > En savoir plus
Démographie médicale, Table ronde (Sénat)
Mercredi 17 février 2016 à 9 heures, en salle Médicis, la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat organise une table… Lire la suite
« La prévention des risques phytosanitaires », Table ronde (Paris)
La Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat organise une table ronde sur la prévention des… Lire la suite
« La prévention des conflits d’intérêt en matière d’expertise sanitaire », Tables rondes (Sénat-Paris)
A la suite de des rencontres organisées en 2015 avec les acteurs de la recherche et des débats lors de… Lire la suite
Essais cliniques : la commission des affaires sociales du Sénat approuve la décision de diligenter des missions de contrôle de l’Igas et de l’ANSM (Communiqué)
À la suite des événements dramatiques survenus lors d’un essai thérapeutique à Rennes, la commission des affaires sociales du Sénat… Lire la suite
Discussion, en séance publique, du Projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (Sénat-Paris)
Discussion au Sénat en séance publique, le 17 décembre. > Lire le dossier législatif
Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi « adaptation de la société au vieillissement » (Communiqué)
Lundi 14 décembre 2015, le Sénat a définitivement adopté, par 324 voix pour et aucune contre (consulter le scrutin), le projet de loi… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté le projet de loi santé en nouvelle lecture (Communiqué)
Lundi 14 décembre 2015, le Sénat n’a pas adopté le projet de loi de modernisation de notre système de santé dont 120 articles… Lire la suite
Le PLFSS adopté en première lecture au Sénat (Communiqué)
Le Sénat a adopté, en première lecture, le PLFSS Mardi 17 novembre 2015, à l’issue des explications de vote des… Lire la suite
Pollution et santé : le point sur les véhicules polluants, Audition publique (Sénat-Paris)
Audition publique de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les véhicules polluants le vendredi 13 novembre 2015 à… Lire la suite
