Lors de sa réunion du 4 novembre 2015, la commission des affaires sociales du Sénat a examiné le projet de… Lire la suite
La sélection : Tout le domaine sanitaire…
Toute date, ( 20/309 - 261 … 280 ), pour le secteur sanitaire seul ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Le Sénat adopte la proposition de loi sur la fin de vie (Communiqué)
Jeudi 29 octobre le Sénat a examiné la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et… Lire la suite
Discussion en séance publique du Projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Sénat-Paris)
2e jour de : Discussion en séance publique du Projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement… Lire la suite
Discussion en séance publique du Projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Sénat-Paris)
> Discussion en séance publique les 28 et 29 octobre 2015 > Lire le dossier législatif
Le projet de loi de Santé a été adopté au Sénat (Communiqué)
Mardi 6 octobre 2015, à l’issue des explications de vote des groupes, un vote solennel a été organisé en salle… Lire la suite
Lutte contre les déserts médicaux : « un premier pas dans la bonne direction » pour le sénateur Hervé Maurey (Communiqué)
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de santé, le Sénat a adopté… Lire la suite
Santé : la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable veut réguler l’installation des médecins et interdire les cabines UV (Communiqué)
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, présidée par Hervé Maurey (Eure – UDI-UC), a examiné, mercredi… Lire la suite
Projet de loi de santé : l’avis de la commission des lois (Communiqué)
Réunie le 15 juillet 2015, sous la présidence de Mme Catherine Troendle, vice-présidente (Les Républicains – Haut-Rhin), la commission des lois a… Lire la suite
Présentation du rapport « Pollution de l’air : le coût de l’inaction », Point presse (Sénat-Paris)
La commission d’enquête présente ses conclusions à la presse : Mercredi 15 juillet à 11 heures, Leila Aïchi, rapporteure de la… Lire la suite
Projet de loi de santé : audition de Marisol Touraine ouverte à la presse (Sénat-Paris)
Le Mercredi 8 juillet à 16 heures 30 (Salle Clemenceau), la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et… Lire la suite
« Aucune avancée pour les droits des patients en fin de vie ! » (Communiqué)
L’adoption de la version sénatoriale de la proposition de loi « créant de nouveaux droits en faveur des malades et… Lire la suite
A l’occasion de l’examen au Sénat de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, Conférence de presse (Paris)
Corinne BOUCHOUX, Sénatrice écologiste de Maine-et-Loire, Olivier CADIC, Sénateur UDI-UC représentant les Français établis hors de France, Annie DAVID, Sénatrice Communiste de… Lire la suite
Proposition de loi sur les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : examen et adoption du texte de la Commission (Sénat)
Le 27 mai, la Commission des affaires sociales du Sénat examine le rapport sur la proposition de loi adoptée par l’Assemblée… Lire la suite
Fin de vie : la commission des affaires sociales du Sénat examine la proposition de loi Léonetti-Claeys (Paris)
Mercredi 15 avril à 9 heures, la commission des affaires sociales du Sénat procède à l’audition des députés Alain CLAEYS… Lire la suite
« Réflexion prospective sur la lutte contre les maladies infectieuses émergentes », réunion publique (Palais du Luxembourg-Paris)
La délégation sénatoriale à la prospective organise, le 9 avril prochain de 9h à 13h, au Palais du Luxembourg, une réunion ouverte au… Lire la suite
Audition de Nicolas Revel, directeur de l’Assurance maladie, au Sénat (Paris)
Le 8 avril 2015, à la Commission des affaires sociales du Sénat : – Audition de Nicolas Revel, Directeur général… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté la proposition de loi autorisant l’usage contrôlé du cannabis (Communiqué)
Jeudi 2 avril 2015, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe écologiste, le Sénat a continué l’examen de… Lire la suite
Examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Sénat-Paris)
Le 17 mars 2015, au Sénat, en Séance, début de l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires (Sénat-Paris)
12 mars 2015; Sénat; Séance; Examen de la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires… Lire la suite
« La proposition de loi pour introduire une formation aux gestes de premiers secours pour le permis de conduire adoptée » (Communiqué)
Dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe UMP, le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi,… Lire la suite
