Mercredi 13 octobre 2021 à 9h30, la commission des affaires sociales du Sénat, dans le cadre du projet de loi de financement de… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi relative au droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées séjournant en établissements (Sénat)
Mardi 12 octobre 2021 après-midi, le Sénat examine la proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les… Lire la suite
« Les droits des personnes en situation de handicap sont‑ils effectifs et respectés ? » (Débat au Sénat)
Jeudi 7 octobre 2021 à 10h30, le Sénat organise, à la demande du groupe CRCE, un débat en séance sur le thème… Lire la suite
Audition de la Cour des comptes sur son rapport annuel relatif à l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Sénat)
Mercredi 6 octobre 2021 à 16h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Pierre MOSCOVICI, Premier président, et Denis… Lire la suite
Audition du directeur général de l’ANSSI dans le cadre de la mission d’information sur la sécurité d’acheminement des communications d’urgence (Sénat)
Mercredi 6 octobre 2021 à 13h30, la commission des lois du Sénat entend Guillaume Poupard, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité… Lire la suite
Rapport d’information au nom de la commission des affaires sociales du Sénat sur les soins palliatifs (Document)
Rapport d’information n° 866 (2020-2021) de Mmes Christine BONFANTI-DOSSAT, Corinne IMBERT et Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales,… Lire la suite
Table ronde sur la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l’air (Sénat)
Mercredi 29 septembre 2021, la commission de l’aménagement du territoire organise une table ronde réunissant des organismes nationaux spécialisés dans la… Lire la suite
Audition d’Adrien Taquet sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (Sénat)
Mercredi 29 septembre 2021 à 13h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Adrien TAQUET, secrétaire d’État auprès du ministre… Lire la suite
Table ronde sur la situation sanitaire et économique des Outre-mer (Sénat)
Mardi 28 septembre 2021 à 9h, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques (Sénat)
Mardi 28 septembre 2021 à 14h30 puis le soir, le Sénat poursuit l’examen de la proposition de loi organique relative à la modernisation… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (Sénat)
Mardi 28 septembre 2021, le Sénat poursuit l’examen (entamé le 27 septembre) de la proposition de loi organique et la… Lire la suite
PLF 2022 et PLFSS 2022 : audition de Pierre Moscovici, Bruno Le Maire et Olivier Dussopt (Sénat)
Mercredi 22 septembre 2021 à 11h30, la commission des finances du Sénat entend Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des… Lire la suite
Audition de Denis Morin et de Dominique Le Guludec sur l’enquête relative aux soins intensifs et de réanimation (Sénat)
Mercredi 22 septembre 2021 à 9h30, la commission des affaires sociales du Sénat procède à l’audition de Denis MORIN, président de… Lire la suite
Examen du projet de loi 4D et du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2020 (Sénat)
Mardi 13 juillet, puis jeudi 15 juillet à 10 h 30, le Sénat procède à la suite de l’examen du projet de… Lire la suite
Audition de Didier Vidal sur la sécurité de l’acheminement des communications d’urgence (Sénat)
Mardi 6 juillet 2021 à 18h30, la commission des lois du Sénat entend Didier VIDAL, administrateur interministériel des communications électroniques de défense, dans le… Lire la suite
Audition d’Olivier Dussopt sur la situation et les perspectives des comptes sociaux (Sénat)
Mardi 6 juillet 2021 à 13h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Olivier DUSSOPT, ministre délégué chargé des comptes publics, sur… Lire la suite
Examen de la proposition de loi pour renforcer le dispositif de suivi de la santé au travail (Sénat)
Lundi 5 juillet 2021, le soir, le Sénat a entamé l’examen de la proposition de loi pour renforcer le dispositif de suivi de… Lire la suite
Conférence de presse sur la stratégie vaccinale (Sénat)
Jeudi 1er juillet 2021 à 10h00, Bernard JOMIER, président de la mission commune d’information du Sénat chargée d’évaluer les effets des… Lire la suite
Examen du projet loi de finances rectificative pour 2021 (Sénat)
Jeudi 1er juillet 2021 à partir de 10h30, le Sénat examine le projet de loi de finances rectificative pour 2021, adopté par… Lire la suite
Présentation à la presse du rapport et des amendements adoptés sur le projet de loi 4D (Sénat)
Jeudi 1er juillet 2021 à 13h30 au Sénat, Françoise GATEL, Mathieu DARNAUD, rapporteurs pour la commission des lois, Dominique ESTROSI-SASSONE, rapporteur… Lire la suite
