La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira le 31 janvier 2023 à 17… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 241 … 260 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Réunion de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Audition d’Olivier Dussopt sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 23 janvier à 16 heures… Lire la suite
Auditions de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Examen d’un projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé ou encore du travail (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Réunion de la délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira mercredi 18 janvier 2023 à 13 heures 30… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
Auditions sur le rapport public « La vaccination contre la Covid-19 : des résultats globaux favorables, des disparités persistantes » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunit mercredi 11 janvier 2023 à 15 heures pour l’audition de M. Pierre Moscovici,… Lire la suite
Audition de Marine Jeantet, pour sa nomination aux fonctions de directrice générale de l’Agence de la biomédecine (Assemblée nationale)
Mercredi 11 janvier à 11h, audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Marine Jeantet,… Lire la suite
Accidents dus au valproate de sodium et dérivés : audition de l’ONIAM (Assemblée nationale)
Mercredi 11 janvier à 9h30, audition de Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mardi 10 janvier 2023 à 18… Lire la suite
Le PLF 2023 considéré comme adopté en lecture définitive (Annonce)
La motion de censure déposée par André Chassaigne, Mathilde Panot, Boris Vallaud, Cyrielle Chatelain et 143 députés n’étant pas adoptée,… Lire la suite
Réunion de la commission des affaires sociales sur la formation de sage-femme et la création d’une aide universelle d’urgence pour les victimes de violences conjugales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 14 décembre sur l’ordre… Lire la suite
PLF 2023 : l’ensemble du texte considéré comme adopté en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale (Communiqué)
Dimanche 11 décembre, la Première ministre Elisabeth Borne a déclenché l’article 49.3 de la Constitution dimanche, pour faire adopter sans… Lire la suite
PLF pour 2023 : examen en nouvelle lecture (Assemblée nationale)
A partir de jeudi 8 décembre à 15h, discussion, en nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2023. Lire… Lire la suite
Bilan de la COP27 : audition de Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique (Assemblée nationale)
Mercredi 7 décembre à 9h30 : audition de Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, sur le bilan… Lire la suite
Audition du CIIVISE et de Jean-Christophe Combe (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira le 6 décembre 2022 sur l’ordre du… Lire la suite
Audition du Comité de veille et d’anticipation des risques sanitaires (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mardi 6 décembre 2022 à 17 heures… Lire la suite
Le PLFSS pour 2023 considéré comme définitivement adopté au Parlement (Annonce)
Avec le rejet d’une nouvelle motion de censure dans le cadre du recours du Gouvernement au 49.3 annoncé le 30 novembre,… Lire la suite
