Le rapport conjoint de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la… Lire la suite
Rapport « Qualité de l’accueil et prévention de la maltraitance institutionnelle dans les crèches » (Document)
A la suite du décès d’un jeune enfant survenu au sein d’une crèche collective en juin 2022, l’inspection générale des… Lire la suite
Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion entre l’État et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie 2016-2020 (Rapport)
Créée en 2004, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) appuie la mise en œuvre des politiques de soutien… Lire la suite
Inventaire des moyens consacrés à la politique de santé-environnement par l’Etat, les collectivités territoriales et l’Union européenne, et propositions pour renforcer la gouvernance de cette politique (Rapport)
Le rapport inter-inspections « Moyens et gouvernance de la politique de santé environnement » dresse un inventaire des moyens consacrés à la politique… Lire la suite
Contrôle du service de l’aide sociale à l’enfance et du centre départemental de l’enfance du département du Var (Rapport)
A la demande du ministre des Solidarités et de la Santé, l’Igas a réalisé, entre septembre 2020 et janvier 2021, une… Lire la suite
La représentativité des syndicats professionnels pour proposer les assesseurs des pôles sociaux des tribunaux judiciaires (Rapport)
Depuis 2019, les nouveaux « pôles sociaux », formations spécialisées des tribunaux judicaires, traitent l’ensemble des contentieux sociaux jusqu’alors confiés aux anciens… Lire la suite
Il faut soutenir les aidants en levant les freins au développement de solutions de répit, selon l’IGAS (Rapport)
Dans le cadre de la stratégie gouvernementale “Agir pour les aidants 2020-2022”, l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été… Lire la suite
Evolution de la profession et de la formation infirmières (Rapport)
Dans un contexte d’augmentation des besoins et de crise du système de santé, l’IGAS et l’IGÉSR (Inspection générale de l’éducation,… Lire la suite
Expertise sur la pratique infirmière avancée (Rapport)
A la suite de la publication du rapport IGAS « trajectoires pour de nouveaux partages de compétences entre professionnels de santé »… Lire la suite
Modalités de création d’une sixième année de formation en sciences maïeutiques (Rapport)
L’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (IGESR) ont conduit,… Lire la suite
Les départs en retraite au titre de l’inaptitude (Rapport)
La retraite pour inaptitude permet de partir à 62 ans, au taux plein, même sans que la condition de durée… Lire la suite
Évaluation et préparation de l’actualisation de la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l’antibiorésistance (Rapport)
L’antibiorésistance est considérée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) comme l’un des dix plus sérieux risques de santé publique pour… Lire la suite
Dispositif de certification périodique créé par l’Ordonnance n°2021-961 du 19 juillet 2021 : état des lieux financier (Rapport)
Instauré par l’ordonnance n°2021-961 du 19 juillet 2021, la certification périodique est un nouveau dispositif qui permet à certaines professions… Lire la suite
Rapport de l’IGAS suite au décès d’un enfant suivi en assistance éducative (Document)
En novembre 2021, un nourrisson âgé de 13 mois décédait dans des circonstances tragiques alors qu’il faisait l’objet d’une mesure… Lire la suite
Rapport de l’Igas sur la certification des diplômes du travail social par les services déconcentrés de l’Etat (Document)
Les directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (Dreets) et les rectorats sont aujourd’hui impliqués dans… Lire la suite
Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de l’Ircantec 2017-2021 (Rapport)
Avec près de 56 000 employeurs cotisants et 2,9 millions d’affiliés, l’Ircantec est le régime complémentaire obligatoire de retraite des agents… Lire la suite
Bilan d’une expérimentation de l’accès direct aux actes de masso-kinésithérapie (Rapport)
Suite à une saisine ministérielle ainsi qu’à la décision du Parlement de lancer une expérimentation dans 6 départements de l’accès… Lire la suite
Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2016-2020 de la Mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement (Rapport)
Deuxième régime de sécurité sociale en France, la Mutualité sociale agricole (MSA) est l’organisme gestionnaire unique des régimes agricoles. Elle… Lire la suite
Développement de la formation médicale en Centre-Val de Loire et création d’un pôle hospitalo-universitaire à Orléans (Rapport)
La région Centre-Val de Loire souffre d’un manque manifeste de médecins avec une densité médicale la plus basse de la… Lire la suite
Évaluation territoriale de l’action sanitaire et sociale des organismes de sécurité sociale (Rapport)
L’IGAS vient de publier son rapport sur « l’évaluation territoriale de l’action sanitaire et sociale des organismes de sécurité sociale ». L’action… Lire la suite