La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM,Côte d’or), tiendra des réunions sur l’ordre… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 521 … 540 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Examen en 1ère lecture du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
Mercredi 20 janvier à partir de 15h et jeudi 21 janvier, l’Assemblée nationale examine en séance publique le projet de loi… Lire la suite
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d’accueil pour soins immédiats (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le 20 janvier… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Suite des auditions de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Après une première série d’auditions le 11 janvier, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la… Lire la suite
Covid-19 : audition d’Olivier Véran et examen du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
2e jour de : Covid-19 : audition d’Olivier Véran et examen du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire (Assemblée… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et du Pr Alain Fisher sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la commission des Affaires sociales et audition d’Olivier Véran et du Pr Alain Fisher… Lire la suite
Covid-19 : audition d’Olivier Véran et examen du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira mercredi 13 à 18h30, pour l’audition de M. Olivier Véran, ministre des… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis et lancement d’une consultation citoyenne (Assemblée nationale)
Mercredi 13 janvier à 14 heures, la mission d’information sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis, créée… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et du Pr Alain Fisher sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Le projet de loi de finances pour 2021 a été rejeté par le Sénat en nouvelle lecture, le 16 décembre 2020.… Lire la suite
La Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale rend son rapport (Communiqué)
Mercredi 16 décembre 2020, à 14h, la Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale de l’Assemblée nationale s’est… Lire la suite
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise de la Covid-19 sur les enfants et la jeunesse achève ses travaux (Assemblée nationale)
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse,… Lire la suite
Stratégie vaccinale : déclaration du Gouvernement puis débat (Assemblée nationale)
Mercredi 16 décembre à 16h30 : déclaration du Gouvernement sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte… Lire la suite
L’Office parlementaire scientifique présente ses recommandations sur la stratégie vaccinale face à l’épidémie de Covid-19 (En ligne)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a engagé, au début du mois de décembre, une étude sur… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen en nouvelle lecture du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
La mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate présente ses travaux à la presse (Assemblée nationale)
La mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate a achevé ses travaux. Juste avant… Lire la suite
Réunion de la commission des lois sur le régime juridique de l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira lundi 14 décembre 2020 à 16h sur l’ordre du jour… Lire la suite
