Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes… Lire la suite
Toute date, ( 20/1751 - 681 … 700 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Création d’une commission d’enquête sur l’identification des dysfonctionnements dans la gestion sanitaire de la crise du COVID-19 (Assemblée nationale)
Mercredi 3 juin 2020 à 9h30, la commission des Affaires sociales examine la proposition de résolution d’André Chassaigne tendant à… Lire la suite
Evaluation des politiques publiques : examen des missions par la commission des Finances (Assemblée nationale)
2e jour de : Evaluation des politiques publiques : examen des missions par la commission des Finances (Assemblée nationale)
Réunion de la mission d’information de la Conférence des Présidents sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de coronavirus COVID-19 (Assemblée nationale)
La mission d’information de la Conférence des Présidents sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de… Lire la suite
Don de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social : examen de la proposition de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 21h30, l’Assemblée examine la proposition de loi permettant le don de congés payés sous forme… Lire la suite
Fraudes aux prestations sociales : audition de la Caisse nationale d’assurance vieillesse par la commission d’enquête (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 17 heures, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales… Lire la suite
État des comptes sociaux : audition de Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 17h30, les commissions des Affaires sociales et des Finances auditionnent conjointement Gérald Darmanin, ministre de… Lire la suite
Evaluation des politiques publiques : examen des missions par la commission des Finances (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin à 10h30 et 21h30, et mercredi 3 juin 2020 à 15 heures et 21h30, la commission des… Lire la suite
Réunions de la Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Visioconférences)
Mardi 2 et jeudi 4 juin 2020, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,… Lire la suite
Présentation du rapport annuel de l’ASN devant l’OPECST (Parlement)
Jeudi 28 mai à 9h30, l’OPECST se voit présenter le rapport annuel pour l’année 2019 de l’Autorité de sûreté nucléaire… Lire la suite
Présentation de la contribution des groupes de travail sur l’impact du COVID-19 sur les collectivités territoriales (Assemblée nationale)
Jeudi 28 mai à 9h, Charles De Courson, Christophe Jerretie et Éric Poulliat, rapporteurs, et Patricia Lemoine, rapporteure présentent la… Lire la suite
Désignation d’un rapporteur en vue de la création d’une commission d’enquête visant à identifier les dysfonctionnements dans la gestion sanitaire de la crise du COVID‑19 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 27 mai à 9 h 30 :… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires (Assemblée nationale)
Mercredi 27 mai en fin d’après-midi et éventuellement à 21h30, l’Assemblée nationale examine, en 2è lecture, la proposition de loi… Lire la suite
Innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de COVID-19 : débat suivi d’un vote (Assemblée nationale)
Mercredi 27 mai à 15h, le Gouvernement présente une déclaration relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de… Lire la suite
Audition du directeur de l’Institut Pasteur de Dakar (Assemblée nationale)
Mercredi 27 mai à 10h30, la commission des affaires étrangères auditionne Amadou Sall, directeur de l’Institut Pasteur de Dakar, référent de… Lire la suite
Annulation des auditions de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Communiqué)
La réunion conjointe initialement prévue le mercredi 27 mai à 15 heures (Audition de l’Agence nationale de sécurité du médicament… Lire la suite
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick Hetzel (LR, Bas-Rhin) et dont… Lire la suite
Restitution des travaux sur l’impact, la gestion et les conséquences de l’épidémie de COVID-19 (Assemblée nationale)
Mardi 26 mai à 17h30, la Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur l’amélioration des droits des travailleurs et l’accompagnement des familles après le décès d’un enfant (Assemblée nationale)
Mardi 26 mai en fin d’après-midi et éventuellement à 21h30, l’Assemblée nationale examine, en 2è lecture, la proposition de loi,… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution sur la création d’un statut pour les enfants de soignants décédés des suites du coronavirus (Assemblée nationale)
Mardi 26 mai après les Questions au Gouvernement vers 17h et éventuellement à 21h30, l’Assemblée nationale examine la proposition de… Lire la suite