Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Denis Morin, président de la sixième chambre, et Roch-Olivier Maistre, rapporteur général… Lire la suite
Toute date, ( 20/131 - 81 … 100 ) ; Sous-sélection par émetteur “Cour des comptes”.
Le recours aux marchés publics de consultants par les établissements publics de santé (Communiqué)
La Cour des comptes rend public un référé, adressé le 23 avril 2018 à la ministre des solidarités et de la… Lire la suite
Certification des comptes du régime général de Sécurité sociale (Communiqué)
La Cour des comptes publie son douzième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale, portant sur… Lire la suite
La Cour des comptes publie un référé sur le Comité de gestion des oeuvres sociales des établissements hospitaliers publics (CGOS) et l’action sociale hospitalière (Communiqué)
La Cour des comptes rend public un référé, adressé le 14 février 2018 au Premier ministre, sur le Comité de gestion… Lire la suite
Rapport public annuel de la Cour des comptes (Document)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Henri Paul, rapporteur général et les présidents de chambre, ont présenté LE… Lire la suite
Evaluation de la politique en direction des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme par la Cour des comptes (Communiqué)
La Cour des comptes rend public, le 24 janvier 2018, un rapport d’évaluation de la politique en direction des personnes présentant… Lire la suite
Le rôle des CHU dans l’enseignement supérieur et la recherche médicale (Rapport)
La Cour des comptes rend public, le 17 janvier 2018, un rapport sur le rôle des Centres hospitaliers universitaires (CHU) dans… Lire la suite
L’Institut Pasteur, « une institution d’excellence, une organisation à améliorer », selon la Cour des Comptes (Communiqué)
« L’Institut Pasteur, fondation privée reconnue d’utilité publique, occupe une place singulière dans le paysage de la recherche française en raison… Lire la suite
La Cour des comptes confirme les données étayant son rapport sur l’avenir de l’Assurance maladie (Communiqué)
Des parties prenantes ont contesté publiquement les chiffres étayant les constats de la Cour des comptes dans son récent rapport sur… Lire la suite
« L’Avenir de l’Assurance maladie ; Assurer l’efficience des dépenses, responsabiliser les acteurs » (Rapport)
La Cour des comptes a rendu public, le 29 novembre, un rapport « L’AVENIR DE L’ASSURANCE MALADIE. Assurer l’efficience des dépenses, responsabiliser les… Lire la suite
Présentation d’un rapport de la Cour des comptes sur « L’avenir de l’Assurance maladie » (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Antoine Durrleman, président de la 6e chambre, et Henri Paul, rapporteur général… Lire la suite
La Cour des comptes dresse un bilan sur les achats hospitaliers (Rapport)
La Cour des comptes rend public, le 12 octobre 2017, un rapport sur les achats hospitaliers, demandé par la commission… Lire la suite
La Cour des comptes fait le point sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. (Rapport)
Le déficit de la sécurité sociale a continué à se réduire, passant de -10,3 Md€ en 2015 à -7 Md€ en… Lire la suite
Présentation du rapport sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale, Point presse (Cour des comptes)
Présentation du Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale Mercredi 20 septembre 2017 à 10h. Lieu : Grand’ chambre… Lire la suite
Certification des comptes du régime général de Sécurité sociale, exercice 2016 (Communiqué)
La Cour des comptes publie son onzième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale, portant sur… Lire la suite
Indemnisation des accidents médicaux : la Cour des comptes déplore la publication d’observations provisoires (Communiqué)
La Cour des comptes déplore la publication, le 14 décembre par Le Parisien, d’un article évoquant des observations provisoires relatives à l’Office… Lire la suite
Application des lois de financement de la sécurité sociale (Rapport de la Cour des comptes)
La Cour des comptes publie son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. La réduction du… Lire la suite
Présentation du rapport « LA SÉCURITE SOCIALE, Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale » (Cour des comptes-Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, présentent le rapport LA… Lire la suite
« Maintien des personnes âgées à domicile : une organisation à améliorer, des aides à mieux cibler », selon la Cour des comptes (Rapport)
La proportion des personnes âgées de 80 ans et plus dans la population française devrait doubler entre 2010 et 2060,… Lire la suite
Présentation du rapport « La situation et les perspectives des finances publiques », Conférence de presse (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Raoul Briet, président de chambre, et Henri Paul, rapporteur général, présenteront… Lire la suite
