La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), procèdera, le mercredi 25 juillet 2018, à une réunion… Lire la suite
Toute date, ( 20/1777 - 1101 … 1120 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Remise et présentation du rapport de la Commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire et sur l’efficacité des politiques publiques… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
3e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
Suite des auditions de la Mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique (Assemblée nationale)
La mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique, présidée par M. Xavier Breton (LR, Ain),… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
2e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
La commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, présidée par M. Loïc Prud’homme, (FI, Gironde) et dont la rapporteure est Mme. Michèle Crouzet, (LaREM, Yonne), se réunira, les mardi 17,… Lire la suite
Bilan de la réunion constitutive de la Mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique (Communiqué)
La mission d’information sur la révision de la loi bioéthique a tenu sa première réunion le mardi 10 juillet 2018. M. Xavier… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale)
3e jour de : Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle », Assemblée nationale (Paris)
Le directeur général de l’Anses devant la commission du développement durable, Audition (Assemblée nationale)
Mercredi 11 juillet à 9h30, la commission du développement durable auditionne Roger Genet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de… Lire la suite
Etude d’une proposition de loi sur le renforcement de l’accompagnement des jeunes majeurs vulnérables (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 11 juillet 2018 à 9 heures… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale)
2e jour de : Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle », Assemblée nationale (Paris)
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale)
La Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance »,… Lire la suite
Proposition de loi sur la manipulation de l’information : suite de l’examen du texte en commissions (Assemblée nationale)
Mardi 3 juillet à partir de 16h, l’Assemblée nationale continue l’examen de la proposition de loi sur la manipulation de… Lire la suite
Les femmes et les sciences : réunion conjointe des délégations aux droits des femmes de l’Assemblée nationale et du Sénat et de l’OPECST (Paris)
Jeudi 28 juin à 9h45, les délégations aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, Auditions (Assemblée nationale)
3e jour de : Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, Auditions (Assemblée nationale)
Réunion de la Commission d’enquête sur l’égal accès aux soins, Suite des auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire et sur l’efficacité des politiques publiques… Lire la suite
Annulation des auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des LFSS sur la politique d’achat des hôpitaux (Assemblée nationale)
2e jour de : Auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des LFSS sur la politique d’achat des hôpitaux… Lire la suite
Démarche qualité des EHPAD : audition du président du conseil de l’âge du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (Assemblée nationale)
Mercredi 27 juin à 16h30, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale auditionne… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, Auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, Auditions (Assemblée nationale)
Auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des LFSS sur la politique d’achat des hôpitaux (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite