Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, présenteront le rapport sur… Lire la suite
Toute date, ( 11/131 - 121 … 131 ) ; Sous-sélection par émetteur “Cour des comptes”.
« Les relations conventionnelles entre l’Assurance maladie et les professions libérales de santé » (Rapport au Parlement)
La Cour des comptes rend public un rapport au Parlement sur les relations conventionnelles entre l’assurance maladie et les professions… Lire la suite
« Cour des comptes – rapport sur les services à la personne » (rapport au Parlement)
LE DÉVELOPPEMENT DES SERVICES À LA PERSONNE ET LE MAINTIEN À DOMICILE DES PERSONNES ÂGÉES EN PERTE D’AUTONOMIE. La Cour des comptes a rendu public le 10 juillet un rapport au… Lire la suite
« Développement des services à la personne et maintien à domicile » (Rapport au Parlement)
RAPPORT AU PARLEMENT LE DÉVELOPPEMENT DES SERVICES À LA PERSONNE ET LE MAINTIEN À DOMICILE DES PERSONNES ÂGÉES EN PERTE D’AUTONOMIE La Cour des comptes a rendu public le 10… Lire la suite
Rapport sur la gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires affecté aux soins
Le présent rapport de la Cour des comptes a été commandé par la commission des finances du Sénat, en application… Lire la suite
La Cour des comptes rend public un référé sur l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses)
La Cour des comptes rend public un référé de son Premier président adressé au Premier ministre sur l’Agence nationale de… Lire la suite
La Cour des comptes rend public un rapport sur la gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires affecté aux soins
La Cour des comptes a présenté le 2 octobre 2013 devant la commission des finances du Sénat un rapport sur… Lire la suite
Rapport de la Cour des Comptes sur le financement de la Sécurité sociale
La Cour des comptes a rendu public, le 17 septembre 2013, un rapport sur l’application des lois de financement de… Lire la suite
Présentation du rapport sur le financement de la sécurité sociale par la Cour des Comptes (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, présentent le rapport… Lire la suite
La Cour des comptes rend public son rapport sur la biologie médicale
La Cour des comptes a rendu public, le 18 juillet 2013, un rapport sur la biologie médicale commandé par la… Lire la suite
Didier Migaud présente le rapport public annuel 2013 de la Cour des comptes
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général, et les présidents de chambre présenteront le… Lire la suite
