La mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique, présidée par M. Xavier Breton (LR, Ain),… Lire la suite
Toute date, ( 20/2055 - 1461 … 1480 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Commission d’enquête sur l’égal accès aux soins et contre la désertification médicale : les conclusions du président Alexandre Freschi (Communiqué)
Depuis sa réunion constitutive du jeudi 29 mars 2018, la commission a conduit 31 auditions au cours desquelles elle a… Lire la suite
Réunions sur les évolutions possibles de la démarche qualité des EHPAD et examen du rapport sur l’application de la loi de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), tiendra la réunion suivante, en présence de la presse,… Lire la suite
Présentation du rapport de la commission d’enquête sur les maladies professionnelles dans l’industrie, Conférence de presse (Paris)
La commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à… Lire la suite
Réunion conclusive du cycle d’auditions sur la bioéthique (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), procèdera, le mercredi 25 juillet 2018, à une réunion… Lire la suite
Remise et présentation du rapport de la Commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire et sur l’efficacité des politiques publiques… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
3e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
Suite des auditions de la Mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique (Assemblée nationale)
La mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique, présidée par M. Xavier Breton (LR, Ain),… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
2e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale, Paris)
La commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, présidée par M. Loïc Prud’homme, (FI, Gironde) et dont la rapporteure est Mme. Michèle Crouzet, (LaREM, Yonne), se réunira, les mardi 17,… Lire la suite
Bilan de la réunion constitutive de la Mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique (Communiqué)
La mission d’information sur la révision de la loi bioéthique a tenu sa première réunion le mardi 10 juillet 2018. M. Xavier… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale)
3e jour de : Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle », Assemblée nationale (Paris)
Le directeur général de l’Anses devant la commission du développement durable, Audition (Assemblée nationale)
Mercredi 11 juillet à 9h30, la commission du développement durable auditionne Roger Genet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de… Lire la suite
Etude d’une proposition de loi sur le renforcement de l’accompagnement des jeunes majeurs vulnérables (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 11 juillet 2018 à 9 heures… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale)
2e jour de : Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle », Assemblée nationale (Paris)
Réunion de la Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle » (Assemblée nationale)
La Commission d’enquête sur « l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance »,… Lire la suite
Proposition de loi sur la manipulation de l’information : suite de l’examen du texte en commissions (Assemblée nationale)
Mardi 3 juillet à partir de 16h, l’Assemblée nationale continue l’examen de la proposition de loi sur la manipulation de… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, Auditions (Assemblée nationale)
3e jour de : Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, Auditions (Assemblée nationale)
Réunion de la Commission d’enquête sur l’égal accès aux soins, Suite des auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire et sur l’efficacité des politiques publiques… Lire la suite
Annulation des auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des LFSS sur la politique d’achat des hôpitaux (Assemblée nationale)
2e jour de : Auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des LFSS sur la politique d’achat des hôpitaux… Lire la suite
