19 février 2015, Assemblée nationale, Séance, discussion et vote de la motion de censure déposée par l’opposition à la suite… Lire la suite
Toute date, ( 20/2005 - 1821 … 1840 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition de Geneviève Fioraso par la Commission des affaires économiques (Assemblée nationale-Paris)
18 février 2015, à l’Assemblée nationale: Audition de Mme Geneviève Fioraso, Secrétaire d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche, par… Lire la suite
Audition de Ségolène Neuville par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
18 février 2015, à l’Assemblée nationale : audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte… Lire la suite
Auditions de l’ANAP et du CNG sur « la dette des établissements publics de santé » (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen en première lecture du projet de Loi Macron et vote solennel (Assemblée nationale-Paris)
17 février 2015, Assemblée nationale, 1ère lecture, procédure accélérée : projet de loi sur la croissance et l’activité (n°2447), explication de vote… Lire la suite
Début de l’examen du projet de loi adopté par le Sénat sur la nouvelle organisation territoriale de la République (Assemblée nationale-Paris)
Le 17 février, Assemblée Nationale, 1ère lecture, procédure accélérée : début de l’examen du projet de loi adopté par le Sénat sur… Lire la suite
Examen de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’ordre du… Lire la suite
Bilan de la première consultation citoyenne des droits des personnes en fin de vie : Près de 12 000 contributions (Communiqué de presse)
Bilan de la première consultation citoyenne sur un texte soumis à l’examen des députés : Proposition de de loi créant… Lire la suite
Retour sur l’audition de Marisol Touraine sur le projet de loi relatif à la santé (Communiqué)
Audition de Marisol Touraine sur le projet de loi relatif à la santé : parmi les pistes d’enrichissement du texte à… Lire la suite
Santé des femmes, IVG, contraception : Audition de Marisol Touraine sur le projet de loi relatif à la santé (Assemblée nationale-Paris)
La Délégation aux droits des femmes de l’Assemblée nationale a débuté en décembre ses auditions et travaux sur un des… Lire la suite
Ouverture de la première consultation citoyenne sur une proposition de loi (Communiqué de presse)
A l’initiative du Président de l’Assemblée nationale, Claude Bartolone, qui souhaite que les internautes puissent donner directement leur avis sur… Lire la suite
Examen du projet de loi pour la croissance et l’activité (Assemblée nationale-Paris)
Les discussions en séance publique se poursuivent toute la semaine du 2 février. > Consulter le dossier législatif et le… Lire la suite
Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence de la presse, à l’examen… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative à la maladie de Lyme (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen de la proposition de… Lire la suite
Examen du projet de Loi Macron en séance plénière à l’Assemblée nationale (Paris)
La commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi pour la croissance et l’activité (« projet de loi… Lire la suite
« Examen de la proposition de loi sur la fin de vie et du rapport de la MECSS sur la mise en œuvre des missions de la CNSA » (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera le mercredi 21 janvier 2015, en présence… Lire la suite
« La dette des établissements publics de santé », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
« État des lieux de la gestion actuelle de l’apaisement de la douleur », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques Audition publique ouverte à la presse le Mardi 20 janvier 2015, de 9 heures à… Lire la suite
La commission spéciale de l’Assemblée nationale a achevé ses travaux sur le projet de Loi Macron (Communiqué)
Après une semaine de débats soit un total de 82 heures, la commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le… Lire la suite
Le projet de loi pour « l’activité et la croissance » d’Emmanuel Macron débute son examen parlementaire (Assemblée nationale)
Ce lundi 12/01, le projet de loi pour « l’activité et la croissance » d’Emmanuel Macron (projet de « loi Macron ») débute son… Lire la suite
