2e jour de : Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
La sélection :
Toute date, ( 20/445 - 61 … 80 ), pour la zone : Ile de France ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Examen du projet de loi organique relatif au CESE (Assemblée nationale)
A partir du mercredi 16 septembre 2020 est discuté en séance publique le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental.
Réunion de la Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont… Lire la suite
Cycle d’auditions sur la maladie de Lyme (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira, le mercredi 16 septembre 2020 à 9h… Lire la suite
Adoption et présentation à la presse du rapport d’étape de la mission d’information commune sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
À la suite de son adoption par la mission d’information commune sur la réglementation et l’impact des différents usages du… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire, dont les co-rapporteurs sont Mme Barbara Bessot-Ballot (LaREM, Haute-Saône), Mme… Lire la suite
Convocation de l’Assemblée nationale en session extraordinaire (Paris)
Mardi 15 septembre 2020 à 15h, l’Assemblée nationale est convoquée en session extraordinaire. Consulter l’ordre du jour
Présentation du rapport de la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick Hetzel (LR, Bas-Rhin) et dont… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Examen du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 en commission des Affaires culturelles (Assemblée nationale)
A partir du lundi 14 septembre 2020 à 17h, la commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale examine les articles du… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (Assemblée nationale)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique, présidée par M. Bruno… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale débute ses auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont… Lire la suite
Développement durable : audition de Bruno Le Maire sur le plan de relance (Assemblée nationale)
Mercredi 9 septembre à 16h, la commission du développement durable auditionne Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et… Lire la suite
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus COVID-19 poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie… Lire la suite
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus COVID-19 poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Présentation du rapport de la commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Conférence de presse à l’Assemblée nationale)
La commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques… Lire la suite
La commission d’enquête relative à la lutte contre la fraude aux prestations sociales poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick Hetzel (LR, Bas-Rhin) et dont… Lire la suite
La commission spéciale examine les articles du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
4e jour de : La commission spéciale examine les articles du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
La commission spéciale examine les articles du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
3e jour de : La commission spéciale examine les articles du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
