Le mercredi 18 avril 2018, la mission d’information du Sénat sur le développement de l’herboristerie et des plantes médicinales, des… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1019 - 681 … 700 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la protection des données personnelles (Sénat)
Jeudi 19 avril 2018 matin, le Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi, adopté en nouvelle lecture par l’Assemblée… Lire la suite
Présentation à la presse de la proposition de loi portant Pacte national pour la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (Sénat)
Jeudi 19 avril 2018 14 heures, Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN, rapporteurs, présentent à la presse la proposition de loi portant… Lire la suite
Colloque sur la réforme des retraites (Sénat)
Jeudi 19 avril 2018, à partir de 9 heures, la commission des affaires sociales organise un colloque sur la réforme des retraites,… Lire la suite
Table ronde sur la révision de la loi de bioéthique (Sénat)
Mercredi 18 avril 2018 à 12 heures, la commission des affaires sociales organise une table ronde sur la révision de la… Lire la suite
Point presse sur le service national universel (Sénat)
Mercredi 18 avril 2018 à 12h15, Jean-Marie BOCKEL et Jean-Marc TODESCHINI font une communication à la presse sur le service national… Lire la suite
Présentation du rapport annuel pour l’année 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire (Sénat)
L’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques [OPECST] se réunit jeudi 12 avril 2018 à 9h30 avec, à l’ordre du jour, la… Lire la suite
Pollution de l’air : « des feuilles de route insuffisantes face à l’urgence sanitaire » (Communiqué)
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a adopté, mercredi 11 avril 2018, sous la présidence de Hervé Maurey (Eure… Lire la suite
Le Sénat a procédé à la désignation des membres de la mission d’information portant sur le développement de l’herboristerie et des plantes médicinales (Communiqué)
Lors de sa séance publique du mercredi 11 avril 2018, le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres… Lire la suite
Audition d’Anne Hidalgo, maire de Paris, sur le thème de la pollution de l’air (Sénat)
Mercredi 11 avril 2018 à 15 heures, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat entend Anne… Lire la suite
Après l’affaire Lactalis, mieux contrôler, informer et sanctionner (Communiqué)
L’affaire Lactalis a démontré que la France, en dépit de son système sanitaire très performant, n’était pas à l’abri d’une contamination… Lire la suite
Audition d’Olivier Dussopt sur la situation et les perspectives des comptes sociaux (Sénat)
Mercredi 4 avril 2018, à partir de 18h, la Commission des affaires sociales du Sénat entend Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de… Lire la suite
Constitutionnalisation de l’IVG, Débat (Sénat)
Mardi 3 avril 2018, dans l’après-midi, le Sénat débat sur la constitutionnalisation de l’interruption volontaire de grossesse, à la demande du… Lire la suite
Situation dans les EHPAD, Débat (Sénat)
A la demande du groupe Les Républicains et de la commission des affaires sociales, le Sénat débattra, lors de sa séance publique du… Lire la suite
Audition d’Anne Courrèges, directrice générale de l’Agence de la biomédecine par l’OPECST (Sénat)
L’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques entend Jeudi 22 mars 2018 à 9 heures (Sénat – salle Médicis – 15 rue de Vaugirard – Paris 6e). Mme… Lire la suite
Réforme des retraites : auditions par la commission des affaires sociales (Sénat)
Dans le cadre de la réforme des retraites, mercredi 21 mars 2018, à 9h30, la commission des affaires sociales entend Pierre-Louis BRAS, président… Lire la suite
Examen du projet de loi sur la protection des données personnelles (Sénat)
Mardi 20 mars 2018, à 18 heures, les sénateurs entament l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de… Lire la suite
Audition de Katia Julienne, pressentie pour le poste de directrice de la HAS (Sénat)
Mercredi 14 mars 2018 à 10 heures, la commission des affaires sociales entend Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de… Lire la suite
Audition de Jean-Claude Ameisen (Sénat)
Jeudi 8 mars 2018 à 10h30, la commission des affaires sociales entend Jean-Claude AMEISEN, président d’honneur du Comité consultatif national d’éthique… Lire la suite
EHPAD : « au-delà de la réforme tarifaire », la commission des affaires sociales du Sénat souhaite « une refonte du modèle de ressources humaines et du financement de la dépendance » (Communiqué)
Réunie le mercredi 7 mars 2018 sous la présidence de M. Alain Milon, président (LR – Vaucluse), la commission des affaires sociales… Lire la suite