Mercredi 7 mars 2018, à partir de 16h45, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1019 - 701 … 720 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Lactalis : table ronde rassemblant des représentants de consommateurs (Sénat)
Mercredi 21 février 2018 à 10h30, la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales auditionnent : M. Quentin Guillemain, président de l’Association des… Lire la suite
« Enjeux des compteurs communicants », Conclusions (Communiqué)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), dont le président est Gérard Longuet (sénateur de la Meuse – Les Républicains), et… Lire la suite
Renforcement du dialogue social : le Sénat a adopté définitivement le projet de loi ratifiant des ordonnances (Communiqué)
Mercredi 14 février 2018, le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi… Lire la suite
Audition et table ronde sur « L’affaire Lactalis » (Sénat)
2e jour de : Audition et table ronde sur « L’affaire Lactalis » (Sénat)
Audition d’Agnès Buzyn par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)
Mercredi 14 février 2018, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat entend à 11 h (salle 1/2 Clemenceau-… Lire la suite
Audition et table ronde sur « L’affaire Lactalis » (Sénat)
Audition et table ronde sur « L’affaire Lactalis », mardi 13 et mercredi 14 février 2018. Mardi 13 février 2018 à 16h30, la… Lire la suite
Table ronde sur les mutilations sexuelles féminines (Sénat)
Jeudi 8 février 2018 à 9h30, la délégation aux droits des femmes organise une table ronde, ouverte à la presse et… Lire la suite
Audition de Santé publique France et de la DGS (Sénat)
Mercredi 7 février 2018 à 9 heures, la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales entendent François BOURDILLON,… Lire la suite
Lactalis : audition de François Bourdillon et de Jérôme Salomon (Sénat)
Mercredi 7 février 2018, à partir de 9h00, la commission des affaires sociales et la commission des affaires économiques du Sénat auditionnent,… Lire la suite
Situation des EHPAD : la commission des affaires sociales ouvre un cycle d’auditions (Communiqué)
À l’initiative de son président, la commission des affaires sociales et son rapporteur médico-social, M. Bernard Bonne (Les Républicains –… Lire la suite
Audition de la CNSA sur la situation dans les EHPAD (Sénat)
Mardi 6 février 2018 à 18 heures, la commission des affaires sociales entend Anne-Marie MONTCHAMP, présidente, et Anne BURSTIN, directrice,… Lire la suite
« Création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques » (Communiqué)
Victimes de produits phytopharmaceutiques : le Sénat a adopté une proposition de loi sénatoriale créant un fonds d’indemnisation des victimes… Lire la suite
Réforme du Sénat de la Caisse des Français de l’étranger (Communiqué)
Jeudi 1er février 2018, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe Socialiste et républicain, le Sénat a adopté une proposition… Lire la suite
Proche aidant : le Sénat adopte définitivement une proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris (Communiqué)
Mercredi 31 janvier 2018, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe Union Centriste, le Sénat a définitivement… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (Sénat)
Jeudi 1er février 2018, à 16h15, le Sénat examine une proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits… Lire la suite
L’autonomie et le handicap à l’agenda du Sénat (Paris)
Mercredi 31 janvier 2018 à 9h30, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable organise une table ronde,… Lire la suite
Modernisation du système de santé : le Sénat a adopté, en nouvelle lecture, un projet de loi de ratification d’ordonnances (Communiqué)
Jeudi 25 janvier 2018, le Sénat a adopté avec modification en nouvelle lecture le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017… Lire la suite
Renforcement du dialogue social : le Sénat a adopté avec modifications, en première lecture, le projet de loi ratifiant des ordonnances (Communiqué)
Jeudi 25 janvier 2018, le Sénat a adopté le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la… Lire la suite
Affaire Lactalis : auditions de la DGCCRF et de Lactalis (Sénat)
2e jour de : Affaire Lactalis : auditions de la DGCCRF et de Lactalis (Sénat)
