Saisie pour avis du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants, la commission des affaires sociales a… Lire la suite

Mardi 23 janvier 2018 à 14h30, le Sénat entame l’examen du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement… Lire la suite

Dans le cadre d’un cycle d’auditions consacré à « l’affaire Lactalis », la commission des affaires économiques du Sénat entend : mardi 23 janvier 2018… Lire la suite

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs du Sénat organise mercredi 17 janvier 2018 de 15 heures… Lire la suite

La gestion par le producteur Lactalis, les services de l’Etat ainsi que les entreprises de la distribution de la présence de salmonelles… Lire la suite

Mercredi 20 décembre 2017, la commission des affaires sociales du Sénat a adopté le projet de loi de ratification des… Lire la suite

Mercredi 20 décembre 2017, le Sénat a définitivement adopté le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-644 du 27 avril… Lire la suite

Mardi 19 décembre 2017 à 14h30, le Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2018,… Lire la suite

Le 12 décembre 2017, après, éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés… Lire la suite

Lundi 4 décembre 2017, et ce jusqu’au 12 décembre, le Sénat poursuit l’examen de la seconde partie (crédits des missions)… Lire la suite

Vendredi 1er décembre 2017, le Sénat n’a pas adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)… Lire la suite

Vendredi 1er décembre 2017 à 9h30, le Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité… Lire la suite

Au cours de sa réunion constitutive du mercredi 29 novembre 2017,  la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité… Lire la suite

Jeudi 30 novembre 2017, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2018, le Sénat a adopté les… Lire la suite

2e jour de : PLF pour 2018 (1ère partie) : Suite de l’examen puis vote (Sénat)

Lundi 27 et mardi 28 novembre 2017, les sénateurs poursuivent l’examen de la première partie du projet de loi de finances… Lire la suite

Jeudi 23 novembre 2017, à 11 heures, le Sénat entame l’examen du projet de loi de finances pour 2018, sous réserve de… Lire la suite

Mardi 21 novembre, le Sénat a adopté le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 par 204… Lire la suite

Dans son rapport spécial présenté à la commission des finances pour l’examen des crédits de la mission « Santé » ce mardi… Lire la suite

L’ensemble du projet de loi de financement de la Sécurité sociale sera soumis mardi 21 novembre 2017 à un vote solennel en salle des… Lire la suite