La délégation sénatoriale à la prospective organise, le 9 avril prochain de 9h à 13h, au Palais du Luxembourg, une réunion ouverte au… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1016 - 901 … 920 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Audition de Nicolas Revel, directeur de l’Assurance maladie, au Sénat (Paris)
Le 8 avril 2015, à la Commission des affaires sociales du Sénat : – Audition de Nicolas Revel, Directeur général… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté la proposition de loi autorisant l’usage contrôlé du cannabis (Communiqué)
Jeudi 2 avril 2015, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe écologiste, le Sénat a continué l’examen de… Lire la suite
Examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Sénat-Paris)
Le 17 mars 2015, au Sénat, en Séance, début de l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires (Sénat-Paris)
12 mars 2015; Sénat; Séance; Examen de la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires… Lire la suite
« Les services à la personne », Questions cribles (Sénat-Paris)
Le 12 mars 2015, à 15 heures au Sénat, en Séance, Questions cribles thématiques sur les services à la personne
« Dix ans après le vote de la loi du 11 février 2005, bilan et perspectives pour les personnes en situation de handicap », Débat (Sénat-Paris)
Le 12 mars 2015, au Sénat, en Séance, débat sur le thème « Dix ans après le vote de la loi… Lire la suite
« La proposition de loi pour introduire une formation aux gestes de premiers secours pour le permis de conduire adoptée » (Communiqué)
Dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe UMP, le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi,… Lire la suite
« La commission des affaires sociales du Sénat renforce le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement » (Communiqué)
Réunie le mercredi 4 mars 2015 sous la présidence de M. Alain Milon (UMP – Vaucluse), la commission des affaires sociales a… Lire la suite
« La situation des maternités en France », Débat en séance publique (Sénat-Paris)
La commission des affaires sociales avait entendu des membres de la Cour des comptes sur l’enquête la situation des maternités… Lire la suite
Examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement par la commission des affaires sociales (Sénat-Paris)
Commission des affaires sociales du Sénat – projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement – adoption du texte de… Lire la suite
La situation des maternités en France, Débat (Sénat-Paris)
Le 4 mars 2015 à 17 heures, en Séance, Débat sur la situation des maternités en France
La situation financière des conseils départementaux face à l’évolution de leurs charges, Débat (Sénat-Paris)
Le 3 mars, à 16 heures 30 au Sénat, en Séance : Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à… Lire la suite
« Gérard Larcher consulte les professionnels de santé » (Communiqué de presse)
Le Président du Sénat, Gérard Larcher, va recevoir l’ensemble des représentants des professionnels de santé afin de préparer l’examen du… Lire la suite
« La fin de vie : quels nouveaux droits? », Colloque (Sénat-Paris)
« La fin de vie : quels nouveaux droits? », Colloque avec Alain Claeys et Jean Leonetti > Date : 19 février… Lire la suite
« La situation de la médecine libérale », Questions cribles (Sénat-Paris)
Jeudi 19 février, à 15 heures, dans le cadre des questions cribles thématiques, le Sénat débattra de la situation de la médecine… Lire la suite
Dépôt au Sénat du rapport annuel de la Cour des comptes par Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes (Paris)
Jeudi 12 février 2015 à 9h30 : Dépôt au Sénat du rapport annuel de la Cour des comptes par Didier MIGAUD,… Lire la suite
Journée numérique au Sénat
Le Sénat, en partenariat avec l’Inria – Institut National de recherche en sciences du numérique – organise, mercredi 11 février… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé (Sénat-Paris)
Mercredi 4 février 2015 après-midi – Suite de l’examen d’une proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs,… Lire la suite
Examen, en séance publique, d’une proposition de loi relative à l’usage contrôlé du cannabis (Sénat-Paris)
Mercredi 4 février, le Sénat examine en séance publique une proposition de loi d’Esther BENBASSA et plusieurs de ses collègues… Lire la suite
