La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, présidée par Hervé Maurey (Eure – UDI-UC), a examiné, mercredi… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1016 - 881 … 900 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Projet de loi de santé : l’avis de la commission des lois (Communiqué)
Réunie le 15 juillet 2015, sous la présidence de Mme Catherine Troendle, vice-présidente (Les Républicains – Haut-Rhin), la commission des lois a… Lire la suite
Déserts médicaux, polluants atmosphériques, cabines UV, jouets au bisphénol A : la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat présente ses amendements au projet de loi « santé », Conférence de presse (Paris)
Monsieur Hervé MAUREY (UDI-UC – Eure) Président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et Monsieur Jean-François LONGEOT (UDI-UC – Doubs), Rapporteur pour avis du projet… Lire la suite
Présentation du rapport « Pollution de l’air : le coût de l’inaction », Point presse (Sénat-Paris)
La commission d’enquête présente ses conclusions à la presse : Mercredi 15 juillet à 11 heures, Leila Aïchi, rapporteure de la… Lire la suite
Projet de loi de santé : audition de Marisol Touraine ouverte à la presse (Sénat-Paris)
Le Mercredi 8 juillet à 16 heures 30 (Salle Clemenceau), la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et… Lire la suite
Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi sur la fin de vie (Sénat-Paris)
De 14h30 à 16h00 : Explications de vote et vote par scrutin public sur la PPL sur les Nouveaux droits… Lire la suite
« Aucune avancée pour les droits des patients en fin de vie ! » (Communiqué)
L’adoption de la version sénatoriale de la proposition de loi « créant de nouveaux droits en faveur des malades et… Lire la suite
A l’occasion de l’examen au Sénat de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, Conférence de presse (Paris)
Corinne BOUCHOUX, Sénatrice écologiste de Maine-et-Loire, Olivier CADIC, Sénateur UDI-UC représentant les Français établis hors de France, Annie DAVID, Sénatrice Communiste de… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation, de l’activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes (Sénat-Paris)
3e jour de : Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation,… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation, de l’activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes (Sénat-Paris)
2e jour de : Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation,… Lire la suite
Auditions dans le cadre du Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014 (Sénat-Paris)
La commission des finances, dont la présidente est Michèle ANDRÉ (Soc – Puy-de-Dôme) et le rapporteur général Albéric de MONTGOLFIER (Républicains – Eure-et-Loir), auditionne, sur… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation, de l’activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes (Sénat-Paris)
La commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation, de l’activité et de la gestion… Lire la suite
Le rapporteur spécial de la mission « santé » recommande l’adoption de mesures afin d’assurer la soutenabilité financière du fonds CMU (Communiqué)
Réunie le 3 juin 2015, la commission des finances du Sénat, dont la présidente est Michèle André (Socialiste, Puy-de-Dôme) et… Lire la suite
Fonds CMU, Audition ouverte à la presse (Paris)
La commission des finances, dont la présidente est Mme Michèle ANDRÉ (Soc-Puy-de-Dôme) et le rapporteur général M. Albéric de MONTGOLFIER… Lire la suite
Projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République : explication de vote et vote par scrutin public (Sénat)
Le 2 juin 2015, au Sénat : Explication de vote et vote par scrutin public (2ème lecture) du projet de loi sur… Lire la suite
Proposition de loi sur les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : examen et adoption du texte de la Commission (Sénat)
Le 27 mai, la Commission des affaires sociales du Sénat examine le rapport sur la proposition de loi adoptée par l’Assemblée… Lire la suite
Vote par scrutin public sur le projet de loi pour la croissance (Sénat)
6 mai 2015: au Sénat, explication de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour la… Lire la suite
Suspension des travaux du Sénat jusqu’au dimanche 3 mai
Suite de la discussion des articles du projet de loi pour la croissance (Sénat)
Vendredi 17 avril à 14h30, le Sénat poursuit l’examen du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des… Lire la suite
Fin de vie : la commission des affaires sociales du Sénat examine la proposition de loi Léonetti-Claeys (Paris)
Mercredi 15 avril à 9 heures, la commission des affaires sociales du Sénat procède à l’audition des députés Alain CLAEYS… Lire la suite
