La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Didier… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1992 - 1781 … 1800 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition de Jacques Toubon sur la gestion du régime obligatoire de l’assurance maladie par certaines mutuelles (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen en 2ème lecture du projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement (Assemblée nationale-Paris)
Examen en 2ème lecture du projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement (n°2674, 2988) > Consulter le dossier législatif… Lire la suite
PLFSS pour 2016 : Organisation de la discussion budgétaire, Assemblée Nationale (Communiqué)
La Conférence des présidents a arrêté, le 7 juillet 2015, les mesures générales d’organisation de la prochaine discussion budgétaire. – Discussion… Lire la suite
« La gestion du régime obligatoire de l’assurance maladie par certaines mutuelles », Auditions ouverte à la presse (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Ouverture du site Open data de l’Assemblée nationale (Communiqué)
Sur proposition de son Président, Claude Bartolone, l’Assemblée nationale a décidé le 12 mai dernier, lors de la réunion de… Lire la suite
Nomination des rapporteurs sur le PLFSS et le PLF pour 2016 (Communiqué)
Lors de sa séance du mercredi 10 juin 2015, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste,… Lire la suite
Présidence du CA de l’Oniam : Audition de Claire Compagnon en application de l’article 1451-1 du code de la santé publique (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
« La dette des établissements publics de santé », Auditions (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen du rapport d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’ordre du… Lire la suite
Début de l’examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (Assemblée nationale)
Le 26 mai, l’examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (n°2739) démarre en procédure accélérée à… Lire la suite
« Sophie Caillat-Zucman, future présidente du CA de l’agence de la biomédecine ? » Audition ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition, en… Lire la suite
Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté à l’Assemblée nationale (Communiqué)
« L’Assemblée nationale a adopté ce jour en première lecture, par 311 voix contre 241, le projet de loi de Marisol… Lire la suite
Vote de la loi de santé et auditions sur la dette des hôpitaux… Le programme « Santé » de l’Assemblée nationale pour le 14 avril
14 avril 2015, à l’Assemblée nationale : – Dette des établissements de santé : La Mission d’évaluation et de contrôle des… Lire la suite
Table ronde sur les produits phytosanitaires (Assemblée nationale-Paris)
La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, présidée par M. Jean-Paul Chanteguet (SRC, Indre), procédera, en présence… Lire la suite
2èmes Rencontres parlementaires sur l’autisme (Assemblée nationale, Paris)
Les 2èmes Rencontres parlementaires sur l’autisme (Assemblée nationale, Paris) auront lieu le mercredi 8 avril de 16h30 à 20h à la Salle… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de santé en séance publique (Assemblée Nationale-Paris)
Mardi 7 avril vers 16h15, l’Assemblée Nationale poursuit l’examen du projet de loi relatif à la santé en séance publique. > Consulter… Lire la suite
Audition de la Fehap et de Finance Active sur la dette des établissements publics de santé (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Début d’examen du projet de loi sur la santé (Assemblée nationale)
31 mars 2015; Assemblée nationale; Séance; début de l’examen du projet de loi relatif à la santé (n°2302) Lire le dossier… Lire la suite
Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne (Assemblée nationale)
24 mars 2015; Assemblée nationale; Séance; Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
