La commission des affaires sociales auditionne Christian Eckert, secrétaire d’État au budget, sur les résultats de la gestion du régime… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1992 - 1801 … 1820 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Suite de l’examen du projet de loi de santé par la commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
19 mars 2015; Commission des affaires sociales; Examen du rapport (n°2302) de la commission sur le projet de loi de santé… Lire la suite
Projet de loi de santé : Examen du rapport de la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
Commission des affaires sociales; Projet de loi de santé (n°2302); examen du rapport de la Commission (suite) Projet de loi… Lire la suite
Audition de Marisol Touraine et adoption d’un rapport sur le projet de loi relatif à la santé par la Commission des affaires sociales (Assemblée Nationale-Paris)
17 mars – Assemblée Nationale – Commission des affaires sociales – Audition de Marisol Touraine sur le projet de loi… Lire la suite
Projet de loi sur la fin de vie : Explications de vote et vote par scrutin public (Assemblée nationale-Paris)
17 mars – Assemblée Nationale – Séance – Projet de loi sur la fin de vie (n°2512) – Explications de… Lire la suite
Explication de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la nouvelle organisation territoriale de la République (Assemblée nationale-Paris)
10 mars 2015; Assemblée nationale; Séance; Explication de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif… Lire la suite
Examen en première lecture de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (Assemblée nationale-Paris)
Le 10 mars 2015, à l’Assemblée nationale, en 1ère lecture, examen de la proposition de loi créant de nouveaux droits… Lire la suite
Discussion et vote de la motion de censure déposée par l’opposition à la suite de l’engagement de responsabilité du Gouvernement sur le projet de « loi Macron » (Assemblée nationale-Paris)
19 février 2015, Assemblée nationale, Séance, discussion et vote de la motion de censure déposée par l’opposition à la suite… Lire la suite
Audition de Geneviève Fioraso par la Commission des affaires économiques (Assemblée nationale-Paris)
18 février 2015, à l’Assemblée nationale: Audition de Mme Geneviève Fioraso, Secrétaire d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche, par… Lire la suite
Audition de Ségolène Neuville par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
18 février 2015, à l’Assemblée nationale : audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte… Lire la suite
Auditions de l’ANAP et du CNG sur « la dette des établissements publics de santé » (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen en première lecture du projet de Loi Macron et vote solennel (Assemblée nationale-Paris)
17 février 2015, Assemblée nationale, 1ère lecture, procédure accélérée : projet de loi sur la croissance et l’activité (n°2447), explication de vote… Lire la suite
Début de l’examen du projet de loi adopté par le Sénat sur la nouvelle organisation territoriale de la République (Assemblée nationale-Paris)
Le 17 février, Assemblée Nationale, 1ère lecture, procédure accélérée : début de l’examen du projet de loi adopté par le Sénat sur… Lire la suite
Examen de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’ordre du… Lire la suite
Bilan de la première consultation citoyenne des droits des personnes en fin de vie : Près de 12 000 contributions (Communiqué de presse)
Bilan de la première consultation citoyenne sur un texte soumis à l’examen des députés : Proposition de de loi créant… Lire la suite
Retour sur l’audition de Marisol Touraine sur le projet de loi relatif à la santé (Communiqué)
Audition de Marisol Touraine sur le projet de loi relatif à la santé : parmi les pistes d’enrichissement du texte à… Lire la suite
Santé des femmes, IVG, contraception : Audition de Marisol Touraine sur le projet de loi relatif à la santé (Assemblée nationale-Paris)
La Délégation aux droits des femmes de l’Assemblée nationale a débuté en décembre ses auditions et travaux sur un des… Lire la suite
Ouverture de la première consultation citoyenne sur une proposition de loi (Communiqué de presse)
A l’initiative du Président de l’Assemblée nationale, Claude Bartolone, qui souhaite que les internautes puissent donner directement leur avis sur… Lire la suite
Examen du projet de loi pour la croissance et l’activité (Assemblée nationale-Paris)
Les discussions en séance publique se poursuivent toute la semaine du 2 février. > Consulter le dossier législatif et le… Lire la suite
Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence de la presse, à l’examen… Lire la suite
