Réunie le jeudi 8 novembre 2018, la commission des affaires européennes, présidée par M. Jean Bizet (Les Républicains – Manche), a… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
2e jour de : PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
« Après la controverse sur le glyphosate, quelle réforme pour l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) ? », Conférence de presse (Sénat)
M. Jean BIZET (Les Républicains – Manche), Président de la commission des affaires européennes organise une conférence de presse au cours de laquelle Laurence HARRIBEY… Lire la suite
PLFSS pour 2019 : le Sénat a adopté les deux premières parties du projet de loi (Communiqué)
Le 13 novembre 2018, en séance publique, le Sénat a adopté sans modification les articles de la première partie, relative… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
Mardi 13 novembre 2018, à 17h45, la commission des lois entend Christophe CASTANER, ministre de l’intérieur, et Laurent NUÑEZ, secrétaire d’État auprès du… Lire la suite
PLFSS 2019 : examen en séance publique (Sénat)
Le Sénat examinera le projet de loi en séance publique à compter du lundi 12 novembre. Lire le dossier législatif
Perspectives du développement de la 5G : l’OPECST organise une audition publique (Sénat)
Jeudi 8 novembre à 10h, l’OPECST organise une audition publique sur les perspectives et enjeux technologiques du développement de la… Lire la suite
PLFSS 2019 : « un équilibre fragile, des mesures contestables » (Communiqué)
L’excédent résiduel de la sécurité sociale, moins de 200 millions d’euros, ne tient qu’à un coup de rabot de 2,5 milliards… Lire la suite
PLF pour 2019 : audition de Frédérique Vidal par la commission de la culture (Sénat)
Mardi 6 novembre 2018 à 16h30, la commission de la culture, présidée par Catherine MORIN-DESAILLY, entend Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement… Lire la suite
Débat sur le financement de l’accompagnement médico-social des personnes handicapées (Sénat)
Mercredi 31 octobre 2018 dans l’après-midi, le Sénat débat sur le financement de l’accompagnement médico-social des personnes handicapées, à la demande… Lire la suite
PLFSS pour 2019 : audition de Nicolas Revel et Marine Jeantet (Sénat)
Mercredi 31 octobre 2018, la Commission des affaires sociales du Sénat entend ; à 9 heures, Nicolas Revel, directeur général de… Lire la suite
« L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques publie son rapport d’évaluation sur la bioéthique » (Communiqué)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques dont le président est Gérard Longuet (sénateur de la Meuse – Les… Lire la suite
Débat sur « la scolarisation des enfants en situation de handicap » (Sénat)
Jeudi 25 octobre 2018 dans l’après-midi, le Sénat débat en séance publique sur « la scolarisation des enfants en situation de handicap »,… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (Sénat)
Jeudi 25 octobre 2018 à 16h15, le Sénat examine la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches… Lire la suite
Huile de palme : l’OPECST se saisit des enjeux sanitaires et environnementaux (Sénat)
Jeudi 25 octobre à 8h30, l’OPECST examine une note scientifique sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l’huile de palme.… Lire la suite
PLFSS 2019 : audition de JP Delevoye et de YG Amghar (Sénat)
Mercredi 24 octobre 2018, à partir de 8h30, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne, sur le projet de… Lire la suite
Aménagement numérique du territoire : audition de Julien Denormandie (Sénat)
Mercredi 17 octobre 2018 à 10 heures, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Julien DENORMANDIE,… Lire la suite
PLFSS 2019 : audition d’Agnès Buzyn et de Gérald Darmanin (Sénat)
Mercredi 10 octobre 2018, à partir de 17h, la Commission des affaires sociales du Sénat entend Agnès Buzyn, ministre des… Lire la suite
Pénuries de médicaments et de vaccins : la mission d’information du Sénat publie ses propositions (Communiqué)
La mission d’information du Sénat sur les pénuries de médicaments et de vaccins, constituée en juin dernier à l’initiative du… Lire la suite
Essais cliniques : le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes (Communiqué)
Mardi 2 octobre 2018, le Sénat a examiné la proposition de loi relative à la désignation aléatoire des comités de… Lire la suite
