> Discussion en séance publique les 28 et 29 octobre 2015 > Lire le dossier législatif
La Commission des Affaires Sociales conforte les avancées sur le projet de loi « vieillissement » (Communiqué)
Réunie le mercredi 21 octobre 2015, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains – Vaucluse), la commission des… Lire la suite
Personnes malades en fin de vie : la commission encadre le dispositif pour réunir un large consensus (Communiqué)
Réunie le mercredi 21 octobre 2015 sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains – Vaucluse), la commission des… Lire la suite
Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat-Paris)
3e jour de : Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat)
PLFSS 2016 : audition de Marisol Touraine au Sénat ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales du Sénat auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le… Lire la suite
Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat-Paris)
2e jour de : Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat)
Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat-Paris)
Discussion en séance publique les 12, 13 et (éventuellement) 14 octobre 2015 > Lire le dossier législatif
Le projet de loi de Santé a été adopté au Sénat (Communiqué)
Mardi 6 octobre 2015, à l’issue des explications de vote des groupes, un vote solennel a été organisé en salle… Lire la suite
Vote par scrutin public du projet de loi de modernisation de notre système de santé (Sénat-Paris)
Le Sénat a achevé, le 1er octobre dernier, l’examen en première lecture du projet de loi de modernisation de notre système… Lire la suite
Achèvement de l’examen des articles du projet de loi « santé » par le Sénat (Communiqué)
Le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi « santé » Le 1er octobre 2015, le Sénat a achevé… Lire la suite
Lutte contre les déserts médicaux : « un premier pas dans la bonne direction » pour le sénateur Hervé Maurey (Communiqué)
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de santé, le Sénat a adopté… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de santé au Sénat (Paris)
Mardi 15 septembre à 14h30, le Sénat poursuit l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de santé,… Lire la suite
La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé (Communiqué)
Réunie le mercredi 22 juillet 2015, la commission des affaires sociales du Sénat a examiné le projet de loi n°… Lire la suite
EPRUS : La commission des finances du Sénat publie un rapport
La commission des finances du Sénat, dont la présidente est Mme Michèle ANDRÉ, (Socialiste et républicain – Puy de Dôme)… Lire la suite
Lecture des conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à l’accessibilité pour les personnes handicapées (Sénat-Paris)
A l’ordre du jour au Sénat : à 14 heures 30, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de… Lire la suite
Santé : la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable veut réguler l’installation des médecins et interdire les cabines UV (Communiqué)
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, présidée par Hervé Maurey (Eure – UDI-UC), a examiné, mercredi… Lire la suite
Projet de loi de santé : l’avis de la commission des lois (Communiqué)
Réunie le 15 juillet 2015, sous la présidence de Mme Catherine Troendle, vice-présidente (Les Républicains – Haut-Rhin), la commission des lois a… Lire la suite
Déserts médicaux, polluants atmosphériques, cabines UV, jouets au bisphénol A : la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat présente ses amendements au projet de loi « santé », Conférence de presse (Paris)
Monsieur Hervé MAUREY (UDI-UC – Eure) Président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et Monsieur Jean-François LONGEOT (UDI-UC – Doubs), Rapporteur pour avis du projet… Lire la suite
Présentation du rapport « Pollution de l’air : le coût de l’inaction », Point presse (Sénat-Paris)
La commission d’enquête présente ses conclusions à la presse : Mercredi 15 juillet à 11 heures, Leila Aïchi, rapporteure de la… Lire la suite
Projet de loi de santé : audition de Marisol Touraine ouverte à la presse (Sénat-Paris)
Le Mercredi 8 juillet à 16 heures 30 (Salle Clemenceau), la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et… Lire la suite
