2e jour de : PLFSS pour 2017 : examen en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale (Paris)
Toute date, ( 20/1823 - 1421 … 1440 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
PLFSS pour 2017 : examen en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale (Paris)
Lundi 28 novembre à 16h, l’Assemblée commence l’examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
Premier « data camp » de l’Assemblée nationale (Paris)
Samedi 26 novembre de 9h30 à 18h30, l’Assemblée organise un « data camp » sur les données parlementaires disponibles sur son site open… Lire la suite
PLFSS pour 2017 : la commission des Affaires sociales adopte le texte en nouvelle lecture (Assemblée nationale)
Mercredi 23 novembre 2016 en début de soirée, la commission a adopté en nouvelle lecture le projet de loi de financement… Lire la suite
Délit d’entrave à l’IVG sur Internet : examen en commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale d’une proposition de loi (Paris)
Mercredi 23 novembre à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi de Bruno Le Roux, Catherine Coutelle,… Lire la suite
PLFR pour 2016 : audition des ministres devant la commission des finances de l’Assemblée nationale (Paris)
Mercredi 23 novembre à 9h, la commission des finances auditionne Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances, et Christian Eckert,… Lire la suite
PLF pour 2017 : l’Assemblée nationale se prononce par scrutin public (Paris)
Mardi 22 novembre à 16h15, l’Assemblée vote, par scrutin public, sur la partie dépenses du projet de loi de finances pour 2017.… Lire la suite
PLF pour 2017 : Examen en séance publique à l’Assemblée nationale (Paris)
A 15H00 puis 21H30, Examen du projet de loi de finances pour 2017 (articles non rattaché – partie dépenses) en séance publique à l’Assemblée… Lire la suite
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
5e jour de : PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
Auditions de la Mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel de l’Assemblée nationale (Paris)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur est M. Gérard Sebaoun (Socialiste, écologiste et républicain, Val-d’Oise), procédera aux… Lire la suite
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
4e jour de : PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
3e jour de : PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
2e jour de : PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
PLF 2017 : l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi (Paris)
Financement des politiques publiques pour 2017 : Du lundi 14 au vendredi 18 novembre, l’Assemblée poursuit l’examen de la seconde partie du… Lire la suite
Réunion de la mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel de l’Assemblée nationale (Paris)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur est M. Gérard Sebaoun(Socialiste, écologiste et républicain, Val-d’Oise), procédera, jeudi… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
4e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
4e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale… Lire la suite
Greffe d’organes, recherche sur les cellules souches embryonnaires, PMA… l’OPECST auditionne la directrice de l’Agence de la biomédecine (Paris)
Mercredi 9 novembre à 18h, l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) auditionne Anne Courrèges, directrice générale de… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
3e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
3e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale… Lire la suite
