La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira pour l’examen du projet de loi… Lire la suite
Toute date, ( 20/1819 - 161 … 180 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Suite de l’examen de la première partie du PLF pour 2024 en commission des finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par M. Eric Coquerel (La France insoumise –… Lire la suite
Oniam et PLFSS pour 2024 : série d’auditions par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 11 octobre 2023 pour procéder à une série… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite
PLF pour 2024 : auditions d’Agnès Firmin Le Bodo, Aurore Bergé et Fadila Khattabi (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mardi 10 octobre 2023 pour procéder à une série d’auditions… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite
Examen du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (Assemblée nationale)
À partir du mercredi 4 octobre, les députés examinent, en première lecture, le projet de loi visant à sécuriser et réguler… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 4 octobre 2023 sur l’ordre du… Lire la suite
Examen du rapport d’information de la Mission d’évaluation et de contrôle des LFSS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 27 septembre à 9 heures 30 pour… Lire la suite
Adoption de la loi de programmation des finances publiques en nouvelle lecture en commission des finances à l’Assemblée nationale (Communiqué)
Le 25 septembre, la commission des Finances de l’Assemblée nationale a auditionné M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite
Examen du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (Assemblée nationale)
Le 19 septembre, à l’Assemblée nationale, la commission des Affaires européennes organise, à 13h45, une réunion ouverte à la presse, sur le projet… Lire la suite
Charlotte Parmentier-Lecocq élue présidente de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale (Communiqué)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale a procédé le lundi 18 septembre 2023 à 15h30 à l’élection de son… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap ou victimes d’un accident grave (Assemblée nationale)
Mercredi 12 juillet à 15h, les députés procèderont à l’examen, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), de la… Lire la suite
Communication sur la mission « flash » relative aux maladies neurodégénératives et décision sur la pétition relative à l’allongement de la durée du congé maternité (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi, se réunira le 12 juillet à partir de 9 heures 30, notamment… Lire la suite
Examen du rapport d’information sur la santé mentale des femmes (Assemblée nationale)
Mardi 11 juillet à 17h15, les députés procèderont à l’examen du rapport d’information sur la santé mentale des femmes (rapporteures Pascale… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Les 10, 11 et 13 juillet 2023, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
Audition sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux soins palliatifs (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi, se réunira le 5 juillet à 9 heures 30 pour l’audition de… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Audition de François Toujas, pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Oniam (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi, auditionnera, le 28 juin à 10 heures, François Toujas, dont la nomination aux… Lire la suite
