La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Toute date, ( 20/1993 - 1881 … 1900 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition des représentants du ministère des Affaires sociales et de la Santé par la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Assemblée nationale)
Auditions ouvertes à la presse – Jeudi 12 juin 2014 La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins,… Lire la suite
Mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions (Paris)
Mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions Audition de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État… Lire la suite
Audition du syndicat « Ambulanciers de France » et du conseiller d’Etat Didier Tabuteau par la mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Audition de trois CPAM par la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur « le transport de patients » (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Audition de la présidente de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Hubert, présidente de… Lire la suite
“La mise en œuvre des missions de la CNSA“, Table ronde de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Mission d’évaluation et contrôle des LFSS : tables rondes ouvertes à la presse sur le transport des patients (Paris)
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Tables rondes, ouvertes à la presse, sur « le… Lire la suite
« Aluminium et Vaccins: L’expertise internationale nous impose d’agir », Colloque (Paris)
Le jeudi 22 mai, à l’invitation de Danielle AUROI, Présidente de la Commission des Affaires Européennes de l’Assemblée Nationale, Jean-Louis… Lire la suite
Auditions de la Fédération nationale des samusociaux, de la commission santé de l’Association des régions de France et de l’AP-HP par la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Auditions sur « la mise en œuvre des missions de la CNSA » par la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Auditions sur « le transport des patients » par la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Série d’auditions par la mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Auditions du Samu et de Médecins du monde par la mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Auditions de Anne Froment-Meurice (Cour des comptes) par la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Examen du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale, Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procédera aux examens, ouverts à la presse, du projet de… Lire la suite
Auditions de la FHF et du CNOCD par la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Conférence de presse sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires (Paris)
Commission des affaires européennes Conférence de presse de M. Arnaud Richard et Mme Marietta Karamanli sur la qualité et la… Lire la suite
Auditions de la FHP et de l’AMUF par la mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse à l’Assemblée nationale sur « le financement de la branche famille » (Paris)
Auditions ouvertes à la presse sur « le financement de la branche famille » – Jeudi 13 février 2014 La Mission d’évaluation et… Lire la suite
