3e jour de : Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 4 Nov. 2019 au 10 Nov. 2019, ( 9/9 - 1 … 9 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Jeudi 7 novembre 2019, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions… Lire la suite
PLF 2020 : à l’initiative d’Alain Joyandet, la commission des finances a adopté une réforme profonde de l’aide médicale d’Etat (Communiqué)
Dans son rapport spécial présenté à la commission des finances pour l’examen des crédits de la mission « Santé» le mardi… Lire la suite
PLFSS 2020 : face au retour des déficits, la commission alerte sur la dette sociale (Communiqué)
L’équilibre de la sécurité sociale, annoncé à grand bruit l’année dernière, aura vécu moins de deux semaines, mis à mal… Lire la suite
Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
2e jour de : Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Violences au sein de la famille : examen d’un proposition de loi (Sénat)
Mercredi 6 novembre 2019, dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein… Lire la suite
Prestation de compensation du handicap : le Sénat a adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mardi 5 novembre 2019, le Sénat a examiné en première lecture la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la… Lire la suite
Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Mardi 5 et jeudi 7 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap (Sénat)
Mardi 5 novembre 2019 dans la soirée, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la prestation… Lire la suite