Le rapporteur général de la commission des affaires sociales, Jean‑Marie Vanlerenberghe (UC – Pas‑de‑Calais), qui a conduit au premier semestre des travaux… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1019 - 541 … 560 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Présentation des 1ères propositions de la Mission Gouvernementale sur la fraude aux prestations sociales, Conférence de presse (Paris)
Carole Grandjean (Députée de Meurthe-et-Moselle – LREM) et Nathalie Goulet (Sénatrice de l’Orne – UDI) ont été chargées par le… Lire la suite
Auditions sur les infrastructures de recherche en France (Sénat)
Mercredi 17 juillet 2019 à 10h30, la commission des finances entend Sophie MOATI, présidente de la 3e chambre de la Cour des… Lire la suite
Le Sénat adopte définitivement le projet de loi Santé (Communiqué)
Au cours de sa séance du mardi 16 juillet 2019, le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte… Lire la suite
Projet de loi de santé : examen en séance publique (Sénat)
Mercredi 10 juillet, les députés ont adopté, à la suite de l’accord trouvé avec les sénateurs en Commission mixte paritaire,… Lire la suite
« S’engager pour un avenir sans Sida » (Rapport)
Le rapport d’information de Corinne Imbert «S’engager pour un avenir sans Sida » sur l’enquête de la Cour des comptes sur la politique… Lire la suite
Audition de Muriel Pénicaud sur la réforme de l’assurance chômage (Sénat)
Mardi 9 juillet 2019 à 18 heures, la commission des affaires sociales entend Muriel PÉNICAUD, ministre du travail, sur la réforme de l’assurance… Lire la suite
Examen des conclusions de la CMP sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (Sénat)
Jeudi 4 juillet 2019 dans la matinée, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de… Lire la suite
LFSS, comptes sociaux, mission « Santé » et « Solidarité » : audition de trois ministres (Sénat)
Mercredi 26 juin 2019 à 16h30, la commission des affaires sociales entend Gérald DARMANIN, ministre de l’action et des comptes… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques (Sénat)
Mercredi 26 juin 2019 à 11 heures, la commission des finances du Sénat entend Didier MIGAUD, premier président de la Cour… Lire la suite
CMP sur le projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé : l’assemblée nationale et le Sénat parviennent à un accord (Communiqué)
« La collaboration approfondie entre nos deux assemblées a permis d’adopter une rédaction commune sur un projet de loi important, appelé… Lire la suite
Projet de loi de santé : réunion de la commission mixte paritaire (Sénat)
Jeudi 20 juin 2019 à 10h30, la commission mixte paritaire chargée de trouver un accord sur le projet de loi… Lire la suite
Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (Sénat)
Jeudi 20 juin 2019, dans la matinée, les sénateurs examinent, en nouvelle lecture, la proposition de loi portant création d’une Agence nationale… Lire la suite
Audition de Dominique Le Guludec, Présidente de la HAS, au Sénat (Paris)
Mercredi 19 juin 2019, à partir de 9h30, la Commission des affaires sociales du Sénat entend Dominique Le Guludec, présidente de la… Lire la suite
Auditions sur la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants (Sénat)
Mercredi 12 juin 2019 à 9h30, la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale organise deux auditions communes sur… Lire la suite
Le Sénat a adopté avec modifications, en première lecture, le projet de loi santé (Communiqué)
Mardi 11 juin 2019, à l’issue des explications de vote des groupes, le Sénat a adopté en première lecture, par… Lire la suite
Vote solennel sur le projet de loi de santé (Sénat)
Le Sénat organisera, mardi 11 juin 2019 à 16 heures, un scrutin public sur le projet de loi relatif à… Lire la suite
Lutte contre les déserts médicaux : pour la commission de l’aménagement du territoire, « quelques avancées mais beaucoup reste à faire » (Communiqué)
Tout au long de la semaine, les débats au Sénat sur le projet de loi « Santé », se sont fait l’écho… Lire la suite
Allongement du délai d’accès à l’IVG : la commission des affaires sociales rappelle son avis défavorable (Communiqué)
Alors que le Sénat vient d’achever l’examen du projet de loi Santé au terme d’une semaine de débats, le président… Lire la suite
Le Sénat a terminé l’examen des articles du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (Communiqué)
Vendredi 7 juin 2019, le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi relatif à l’organisation et à… Lire la suite
