Le Sénat examinera, en séance publique, une proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1016 - 141 … 160 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Examen en séance publique de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme (Sénat)
Le Sénat examinera, en séance publique, la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme le 19… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » (Sénat)
Le Sénat examinera, en séance publique, la proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la… Lire la suite
Victimes de la Dépakine : mieux anticiper pour mieux indemniser (Rapport)
Le sénateur Christian Klinger a mené une mission de contrôle budgétaire sur le dispositif d’indemnisation des victimes de la Dépakine. Dans… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici sur le rapport sur l’application des LFSS (Parlement)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunira le 5 octobre à 11 heures pour l’audition de Pierre Moscovici, premier président… Lire la suite
Débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés (Sénat)
La session parlementaire 2022-23 s’ouvre mardi 4 octobre après-midi, à 14h30, avec deux grands débats de société au programme : le… Lire la suite
Débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés (Sénat)
Mardi 4 octobre après-midi, la commission des affaires sociales du Sénat procède à un débat sur les urgences hospitalières et… Lire la suite
Audition de Jean-Christophe Combe sur la feuille de route du ministère des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées (Sénat)
Le 28 septembre 2022, la commission des Affaires sociales du Sénat se réunira sur l’ordre du jour suivant : A… Lire la suite
Avis favorable de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale et du Sénat à la nomination de Benoît Vallet à la direction générale de l’Anses (Communiqué)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale s’est réunie le 28 septembre à 9 heures pour l’audition, en application de… Lire la suite
Audition de François Braun sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (Sénat)
Mercredi 13 juillet 2022 à 8h30, la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration… Lire la suite
Rapport de l’OPECST sur les effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid‑19 et le système français de pharmacovigilance (Document)
Les députés et sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ont adopté, jeudi 9 juin, un rapport… Lire la suite
Contrôle des Ehpad : les dirigeants d’Orpea et de Korian entendus par la mission d’information (Sénat)
La mission d’information sur le contrôle des Ehpad du Sénat, qui bénéficie des prérogatives d’une commission d’enquête, poursuit son cycle… Lire la suite
Déserts médicaux : le Sénat appelle à « agir avant qu’il ne soit trop tard » (Rapport d’information)
Sur proposition du rapporteur Bruno Rojouan, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat recommande, à… Lire la suite
Série d’auditions sur les perspectives des comptes sociaux, l’encadrement des Ehpad et les ARS (Sénat)
La Commission des Affaires sociales du Sénat se réunira, les 15 et 16 mars, sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Audition de Frédérique Vidal sur la recherche et l’innovation (Sénat)
Jeudi 17 février à 10h30, la mission d’information du Sénat sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels :… Lire la suite
Covid-19 : le variant Omicron, et après ? (Table ronde au Sénat)
Jeudi 10 février à 10h30, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de… Lire la suite
Réunion de la Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (Sénat)
Jeudi 3 février 2022, à 11h30, la Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (rapporteurs :… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France et audition de la présidente de la HAS (Sénat)
Jeudi 3 février 2022, la Commission d’enquête sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France auditionnera :… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran sur l’influence des cabinets de conseil privés (Sénat)
La commission d’enquête sur l’influence des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques entend le ministre de la Santé mercredi… Lire la suite
Face à l’évolution de l’épidémie de Covid-19, le passe vaccinal est-il la réponse adéquate ? (Auditions au Sénat)
J. Salomon, J-F. Delfraissy, A. Fontanet… la mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de Covid-19… Lire la suite
