L’Office parlementaire scientifique organise une audition publique le jeudi 27 janvier 2022 à 9 heures 30. En 2008, l’Office parlementaire d’évaluation… Lire la suite

La Commission d’enquête sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France, créée au sein du Sénat, se… Lire la suite

La discussion en séance publique au Sénat sur ce projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale le 26 novembre 2021,… Lire la suite

Audition d’Olivier Véran par la commission des lois et la commission des affaires sociales du Sénat lundi 10 janvier à… Lire la suite

Le Gouvernement a entendu présenter au Parlement un nouveau projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise… Lire la suite

Mardi 4 janvier 2022, les membres de la commission d’enquête entendront : à 14 heures, lors d’une audition commune de médecins… Lire la suite

Alors que plusieurs régions réactivent le plan blanc face à la cinquième vague de Covid-19, la commission d’enquête sur la situation de l’hôpital… Lire la suite

Mercredi 15 décembre à 16h30, la commission d’enquête sur l’influence des cabinets privés de conseil sur la conduite des politiques publiques organise… Lire la suite

La Commission d’enquête sur situation de l’hôpital auditionne, le 9 décembre 2021 au sénat, des représentants des praticiens, personnels soignants et… Lire la suite

Mercredi 8 décembre à 11h, la commission des affaires sociales du sénat auditionne le Pr Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique sur la situation… Lire la suite

Mardi 30 novembre à 15h15, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière… Lire la suite

Le Sénat rejette le PLFSS 2022 en nouvelle lecture (en adoptant une motion tendant à opposer la question préalable, par 277… Lire la suite

Le 23 novembre, le Sénat n’a pas adopté la 1ère partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2022, entraînant… Lire la suite

Mercredi 24 novembre à 16h30, le Sénat examine soit les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite

Mardi 23 novembre, à partir de 14h30, à l’issue de l’examen des recettes, le Sénat se prononcera sur la première partie… Lire la suite

Vendredi 19 novembre 2021 à 16h et le soir ; samedi, et éventuellement, dimanche : Projet de loi de finances pour… Lire la suite

Mercredi 17 novembre 2021 à partir de 16h30, le soir et la nuit, à la demande du Gouvernement en application de l’article… Lire la suite

Le Sénat a adopté, le 16 novembre, en première lecture le PLFSS pour 2022, par 185 voix contre 101, après l’avoir… Lire la suite

Mardi 16 novembre, à 14 h 30 et, éventuellement, le soir, les sénateurs procèdent aux explications de vote des groupes puis au scrutin… Lire la suite

Lundi 8 novembre 2021, à partir de 16h, le soir et la nuit, le Sénat entame l’examen du projet de loi de… Lire la suite