La commission des affaires sociales, présidée parMme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Marc Meunier, administrateur civil, dont… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1775 - 1741 … 1760 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Dîner Marisol Touraine – Catherine Lemorton, Présidente de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale
A 20h30 au Ministère des Affaires sociales et de la Santé – 14 avenue Duquesne – Paris 7ème
Audition de Marie-Arlette Carlotti devant la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de… Lire la suite
Audition de M. Jean-françois Chadelat, président d’honneur, et de Mme Raphaëlle Verniolle, directrice par intérim du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton(SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Jean-françois Chadelat, président… Lire la suite
PLFSS 2013 – Lecture définitive par l’Assemblée nationale
Après le rejet attendu du PLFSS 2013 le 29 novembre 2012 par le Sénat lors de la nouvelle lecture, c’est… Lire la suite
Première lecture de la PPL Leroux sur les réseaux de soins mutualistes à l’Assemblée
Proposition de loi de M. Bruno LE ROUX et plusieurs de ses collègues visant à permettre aux mutuelles de mettre… Lire la suite
Table ronde consacrée à l’examen de la loi restreignant l’usage du Bisphénol A (Paris)
Gérard Bapt (SRC, Haute-Garonne), auteur et rapporteur de la proposition de loi, modifiée par le Sénat le 9 octobre 2012,… Lire la suite
Maïs génétiquement modifié : audition sur l’étude du Pr Gilles-Eric Séraline
Commission des affaires sociales & Commission du développement durable Auditions sur l’étude du professeur Séralini portant sur le maïs génétiquement modifié Mercredi… Lire la suite
PLFSS 2013 : explications de vote et vote par scrutin public
Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+6
7e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+6
7e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+5
6e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+5
6e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+4
5e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+4
5e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+3
4e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+3
4e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
Proposition de loi n° 210, relative à la prescription par les infirmiers de produits antiseptiques
Une nouvelle proposition de loi vise à élargir les prescriptions par les infirmiers avec les solutions et produits antiseptiques en… Lire la suite
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+2
3e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+2
3e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
