Jeudi 19 mars 2020, le Sénat a adopté, par 252 voix pour et 2 voix contre (voir les résultats du… Lire la suite
La commission des lois du Sénat adopte le projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19 (Communiqué)
La commission des lois a adopté le projet de loi d’urgence sanitaire en subordonnant l’ensemble des options qu’elle a retenues… Lire la suite
Débat suite au dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes (Sénat)
Mercredi 4 mars 2020 à 18 heures, les sénateurs débattent à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour… Lire la suite
Vote sur la proposition de loi relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires (Sénat)
Mercredi 4 mars 2020 dans l’après-midi, après les explications de vote, les sénateurs se prononcent sur la proposition de loi relative… Lire la suite
Audition de la Cour des comptes sur la prise en charge de l’insuffisance rénale chronique terminale (Sénat)
Mercredi 4 mars 2020, à partir de 9h00, la commission des affaires sociales entend Jean-Pierre Viola, président de section de la Cour… Lire la suite
Coronavirus COVID-19 : débat sur les mesures de santé publique prises en France (Sénat)
Mercredi 4 mars 2020, à partir de 21h30, à la demande de son Président, Gérard Larcher, le Sénat débat en… Lire la suite
La commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols poursuit ses auditions (Sénat)
2e jour de : La commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols poursuit ses… Lire la suite
Réforme des retraites : audition commune d’économistes sur le projet de loi (Sénat)
Mercredi 4 mars 2020 à 10h30, la commission des affaires sociales organise une audition commune d’économistes sur le projet de loi… Lire la suite
« Quel rôle pour la Science et les chercheurs dans la société d’aujourd’hui ? », Audition (Sénat)
La commission de la culture, de l’éducation et de la communication organise mercredi 4 mars, à 9h30, une audition conjointe sur… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d’un enfant (Sénat)
Mardi 3 mars 2020 à 15h45, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à modifier les modalités de congé de… Lire la suite
La commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols poursuit ses auditions (Sénat)
Mardi 3 et mercredi 4 mars 2020, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Prestation de compensation du handicap : le Sénat a définitivement adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mercredi 26 février 2020 le Sénat a définitivement adopté, à l’unanimité, la proposition de loi visant à améliorer l’accès à… Lire la suite
Vote sur la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap (Sénat)
Mercredi 26 février 2020 à 16h30, après les explications de vote, les sénateurs se prononcent, en deuxième lecture, sur la proposition… Lire la suite
Suite des auditions sur les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
Mercredi 26 février 2020 à partir de 14 heures, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine… Lire la suite
Pollution industrielle ou minière des sols : premières auditions (Sénat)
2e jour de : Pollution industrielle ou minière des sols : premières auditions (Sénat)
Audition commune sur le Coronavirus (Sénat)
Mercredi 26 février 2020, à partir de 10h30, la commission des affaires sociales du Sénat organise une audition commune sur… Lire la suite
Pollution industrielle ou minière des sols : premières auditions (Sénat)
Mardi 25 et mercredi 26 février 2020, la commission d’enquête que le Sénat a constituée afin d’évaluer les problèmes sanitaires et écologiques… Lire la suite
Pollution des sols : désignation du bureau de la commission d’enquête (Communiqué)
Le 19 février 2020, la commission d’enquête que le Sénat a constituée afin d’évaluer les problèmes sanitaires et écologiques posés par la… Lire la suite
Examen d’un rapport sur l’accès à la prestation de compensation du handicap (Sénat)
Mercredi 19 février 2020 à 8h30, la commission des affaires sociales examine le rapport de Philippe MOUILLER et établit son texte… Lire la suite
Prestation de compensation du handicap : examen de la proposition de loi en deuxième lecture en commission (Sénat)
Mercredi 19 février 2020 à 8h30, la commission des affaires sociales examine en deuxième lecture le rapport de Philippe Mouiller et… Lire la suite
