Lundi 9 décembre 2019 à 10 heures, les sénateurs poursuivent l’examen de la deuxième partie du projet de loi de… Lire la suite
Protoxyde d’azote : « lutter contre un mesurage dangereux et sous-estimé » (Communiqué)
Réunie ce jour pour l’examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde… Lire la suite
La commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions (Sénat)
Mardi 3 décembre 2019 à 16h30, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux (Sénat)
Mercredi 3 décembre 2019, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses auditions. À partir… Lire la suite
PLF pour 2020 : le Sénat a adopté avec modifications les crédits de la mission « Santé » (Communiqué)
Vendredi 29 novembre 2019, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2020, le Sénat… Lire la suite
Le Sénat a adopté avec modifications le PLFSS pour 2020 en nouvelle lecture (Communiqué)
Samedi 30 novembre 2019, le Sénat a adopté avec modifications le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : examen en nouvelle lecture (Sénat)
Samedi 30 novembre 2019, à 10 heures, les sénateurs examinent, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la… Lire la suite
Bioéthique : la Commission spéciale poursuit ses travaux (Sénat)
2e jour de : Bioéthique : la Commission spéciale du Sénat poursuit ses travaux
Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
2e jour de : Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
Bioéthique : la Commission spéciale poursuit ses travaux (Sénat)
Mercredi 27 et jeudi 28 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 : examen des conclusions de la CMP (Sénat)
Mardi 26 novembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite
Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : la commission d’enquête poursuit ses auditions (Sénat)
La commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions en entendant :… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
2e jour de : Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
PLF pour 2020 : examen en séance publique (Sénat)
Jeudi 21 novembre 2019, à 14h30, sous réserve de sa transmission, les sénateurs entament l’examen du projet de loi de finances… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat poursuit ses auditions (Paris)
Mercredi 20 et jeudi 21 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
PLF pour 2020 : audition de Muriel Pénicaud (Sénat)
Mercredi 20 novembre 2019, à partir de 16h30, la commission des affaires sociales entend Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le… Lire la suite
Carte vitale biométrique : le Sénat a adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mardi 19 novembre 2019, le Sénat a examiné en première lecture la proposition de loi tendant à instituer une carte… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : le Sénat n’a pas adopté le projet de loi (Communiqué)
Le 14 novembre 2019, en séance publique, le Sénat n’a pas adopté la troisième partie du projet de loi de… Lire la suite
La délégation aux droits des femmes du Sénat auditionne Jean-Marc Ayoubi sur la PMA (Paris)
Jeudi 14 novembre, à 8h45, la délégation aux droits des femmes du Sénat entend Jean-Marc Ayoubi, chef de service Gynécologie-Obstétrique et… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : le Sénat a adopté les deux premières parties du projet de loi en supprimant les mesures de non-compensations proposées par l’article 3 (Communiqué)
Le 12 novembre 2019, en séance publique, le Sénat a adopté, avec modifications les articles de la première et de la… Lire la suite