À partir du jeudi 23 novembre à 14h30, après son passage devant la commission des finances, le projet de loi de finances… Lire la suite
Colloque sur l’IVG dans le monde (Sénat)
La délégation aux droits des femmes au sein du Sénat organise un colloque sur le thème « Accès à l’avortement dans le… Lire la suite
Vote sur le PLFSS pour 2024 (Sénat)
Le Sénat vote le budget 2024 de la sécurité sociale mardi 21 novembre à partir de 14h30. Après les explications de vote… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2024 en séance publique (Sénat)
Après son passage devant la commission des affaires sociales, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
Conférence de presse de la commission des Affaires sociales sur le PLFSS pour 2024 (Sénat)
Philippe Mouiller (Les Républicains – Deux-Sèvres), Président de la commission des affaires sociales du sénat, organise une conférence de presse jeudi 9 novembre… Lire la suite
Auditions de la commission des affaires sociales sur le PLFSS pour 2024 (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat procède à une série d’auditions sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
Garantir, dans la Constitution française, la liberté des femmes de recourir à l’IVG : une première mondiale qu’il faut saluer (Communiqué)
Dimanche 29 octobre 2023, le Président de la République a annoncé la transmission au Conseil d’État d’un projet de loi… Lire la suite
PLFSS pour 2024 : audition d’Aurélien Rousseau par la commission des affaires sociales (Sénat)
Après avoir entendu les dirigeants de la CNAM, de la CNSA, de l’Urssaf et de la CNAV, la commission des… Lire la suite
Le Sénat adopte avec modifications, en première lecture, la PPL Valletoux (Annonce)
Mercredi 25 octobre 2023, le Sénat a adopté avec modifications, en première lecture, la proposition de loi visant à améliorer l’accès… Lire la suite
Projet de loi pour le plein emploi : la commission mixte paritaire parvient à un accord (Communiqué)
La commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi pour le plein emploi est parvenue à élaborer un texte… Lire la suite
L’OPECST formule plusieurs propositions visant à consolider la recherche en oncologie (Document)
Alors que les récentes avancées médicales ont permis de mettre au point de nouveaux traitements contre le cancer, l’OPECST formule… Lire la suite
La production de médicaments en pénurie par l’Ageps passe par un arrêt des suppressions d’emplois (Communiqué)
Rejoignant une recommandation de la commission d’enquête du Sénat sur la pénurie de médicaments et les choix de l’industrie pharmaceutique… Lire la suite
Espace européen des données de santé : vigilance au Sénat (Communiqué)
La commission des affaires européennes a adopté, le 5 juillet 2023, une proposition de résolution européenneet un rapport d’information (synthèse)… Lire la suite
Pénurie de médicaments : trouver d’urgence le bon remède (Rapport)
À la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, le Sénat a constitué une commission d’enquête sur la pénurie… Lire la suite
Examen en séance publique d’une proposition de loi pour renforcer la protection des familles d’enfants malades (Sénat)
La proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap ou victimes… Lire la suite
Fin de vie : privilégier une éthique du soin (Rapport)
Dans le contexte du débat souhaité par le Président de la République sur l’introduction de l’aide active à mourir, la… Lire la suite
Table ronde « Quelle prise en charge médicale de la douleur ? » (Sénat)
Mercredi 28 juin à 16h30, la commission des affaires sociales du Sénat organise une table ronde réunissant des professionnels de santé spécialistes… Lire la suite
Auditions sur l’accompagnement des personnes en fin de vie (Sénat)
Mardi 6 et mercredi 7 juin, la commission des affaires sociales du Sénat poursuit ses travaux avec les auditions d’Agnès Firmin-Le… Lire la suite
Pénurie de médicaments : trois anciens ministres de la santé entendus (Sénat)
Mercredi 17 mai, après avoir entendu, la veille, Marisol Touraine, Xavier Bertrand ou encore, Lise Alter, directrice générale de l’agence de… Lire la suite
Avis favorable quant au renouvellement de Jean-François Delfraissy à la présidence du CCNE du professeur Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement à la présidence du CCNE (Communiqué)
La commission des affaires sociales du Sénat a entendu, mercredi 10 mai à 9h, Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président… Lire la suite
