Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, salue l’équilibre de la réforme des retraites annoncée par le Premier ministre. Les mesures annoncées… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1016 - 961 … 980 ) ; Sous-sélection par émetteur “Senat”.
Adoption de la proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge par l’Assemblée nationale et transmission du textetif au Sénat
Proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux… Lire la suite
Adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur les réseaux de soins et transmission à l’Assemblée nationale pour la seconde lecture
Proposition de loi relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et… Lire la suite
Réseaux de soins : la PPL Leroux examinée en première lecture au Sénat
La Proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et aux modalités de mise… Lire la suite
Adoption définitive de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
L’objectif poursuivi par ce texte est la réussite étudiante : « parvenir à 50 % de diplômés du supérieur dans chaque… Lire la suite
Adoption définitive de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
L’objectif poursuivi par ce texte est la réussite étudiante : « parvenir à 50 % de diplômés du supérieur dans chaque… Lire la suite
Dépôt de la proposition de loi relatif à l’assistance médicale à la procréation au Sénat
Proposition de loi modifiant l’article L. 2141-2 du code de la santé publique relatif à l’assistance médicale à la procréation : Texte n°… Lire la suite
Table ronde de la MECSS sur les médicaments génériques (Sénat)
14h30 : « Princeps/générique : quelle équivalence ? » Pr Astier, membre de l’Académie nationale de pharmacie ; MM. Maraninchi,… Lire la suite
Réseaux de soins : le Sénat auditionne les mutuelles
La commission des affaires sociales du Sénat organise mercredi 19 juin à 9h30 une table ronde sur la proposition de projet de… Lire la suite
Compte rendu officiel du débat entre Marisol Touraine et les sénateurs membres du groupe de travail sur les déserts médicaux
M. Jean-Luc Fichet, président du groupe de travail de la commission du développement durable sur la présence médicale sur l’ensemble… Lire la suite
Discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles au Sénat
Le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres le 10 avril 2013 par Mme Marylise Lebranchu, ministre… Lire la suite
Le Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la réforme de la biologie médicale
L’Assemblée nationale a adopté le 14 mai le texte issu d’une commission mixte paritaire (7 députés et 7 sénateurs). Le vote… Lire la suite
Débat sur la politique vaccinale, en présence de Marisol Touraine (Paris)
Débat sur la politique vaccinale à 16h30 au Sénat, à la demande de la commission des affaires sociales et du groupe socialiste, en… Lire la suite
Lancement d’un Think Tank dédié à la santé et à la protection sociale (Sénat)
Conférence de presse de M. Gérard Larcher : Convaincu que notre système de santé et de protection sociale représente un atout pour… Lire la suite
Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
2e jour de : Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
Etat des lieux sur la proposition de loi relative à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte, déjeuner de presse (Sénat)
Dans le cadre de l’examen en seconde lecture au Sénat de la proposition de loi relative à l’indépendance de l’expertise… Lire la suite
Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
Auditions ouvertes à la presse, de la commission des affaires sociales auditionne, en Salle Médicis. Mardi 2 avril 2013 A 17 heures,… Lire la suite
Examen la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins des plus démunis au Sénat
La proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins des plus démunis déposée par Madame Archimbaud, Sénatrice EELV de Seine-Saint-Denis, sera examinée au… Lire la suite
Audition de Didier Migaud par la commission des finances (Sénat)
A 11h, la commission des finances auditionne Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, suite au dépôt de son rapport… Lire la suite
Présentation d’une proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins des plus démunis (Sénat)
« En finir avec le parcours du combattant des plus démunis » A l’occasion de la mise à l’ordre du jour du… Lire la suite
