La Cour des comptes rend public, le 17 janvier 2018, un rapport sur le rôle des Centres hospitaliers universitaires (CHU) dans… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/125 - 81 … 100 ) ; Sous-sélection par émetteur “Cour des comptes”.
L’Institut Pasteur, « une institution d’excellence, une organisation à améliorer », selon la Cour des Comptes (Communiqué)
« L’Institut Pasteur, fondation privée reconnue d’utilité publique, occupe une place singulière dans le paysage de la recherche française en raison… Lire la suite
La Cour des comptes confirme les données étayant son rapport sur l’avenir de l’Assurance maladie (Communiqué)
Des parties prenantes ont contesté publiquement les chiffres étayant les constats de la Cour des comptes dans son récent rapport sur… Lire la suite
« L’Avenir de l’Assurance maladie ; Assurer l’efficience des dépenses, responsabiliser les acteurs » (Rapport)
La Cour des comptes a rendu public, le 29 novembre, un rapport « L’AVENIR DE L’ASSURANCE MALADIE. Assurer l’efficience des dépenses, responsabiliser les… Lire la suite
Présentation d’un rapport de la Cour des comptes sur « L’avenir de l’Assurance maladie » (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Antoine Durrleman, président de la 6e chambre, et Henri Paul, rapporteur général… Lire la suite
La Cour des comptes dresse un bilan sur les achats hospitaliers (Rapport)
La Cour des comptes rend public, le 12 octobre 2017, un rapport sur les achats hospitaliers, demandé par la commission… Lire la suite
La Cour des comptes fait le point sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. (Rapport)
Le déficit de la sécurité sociale a continué à se réduire, passant de -10,3 Md€ en 2015 à -7 Md€ en… Lire la suite
Présentation du rapport sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale, Point presse (Cour des comptes)
Présentation du Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale Mercredi 20 septembre 2017 à 10h. Lieu : Grand’ chambre… Lire la suite
Certification des comptes du régime général de Sécurité sociale, exercice 2016 (Communiqué)
La Cour des comptes publie son onzième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale, portant sur… Lire la suite
Indemnisation des accidents médicaux : la Cour des comptes déplore la publication d’observations provisoires (Communiqué)
La Cour des comptes déplore la publication, le 14 décembre par Le Parisien, d’un article évoquant des observations provisoires relatives à l’Office… Lire la suite
Application des lois de financement de la sécurité sociale (Rapport de la Cour des comptes)
La Cour des comptes publie son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. La réduction du… Lire la suite
Présentation du rapport « LA SÉCURITE SOCIALE, Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale » (Cour des comptes-Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, présentent le rapport LA… Lire la suite
« Maintien des personnes âgées à domicile : une organisation à améliorer, des aides à mieux cibler », selon la Cour des comptes (Rapport)
La proportion des personnes âgées de 80 ans et plus dans la population française devrait doubler entre 2010 et 2060,… Lire la suite
Présentation du rapport « La situation et les perspectives des finances publiques », Conférence de presse (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Raoul Briet, président de chambre, et Henri Paul, rapporteur général, présenteront… Lire la suite
Certification des comptes du régime général de Sécurité sociale, Exercice 2015 (Rapport)
La Cour des comptes publie son dixième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale, portant sur… Lire la suite
« Les politiques de lutte contre les consommations nocives d’alcool », Conférence de presse (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Patrick Lefas, président de chambre, et Henri Paul, rapporteur général, présenteront… Lire la suite
Bilan des politiques de lutte contre les consommateurs nocives d’alcool (Rapport)
La consommation d’alcool est un sujet sensible en France, car l’alcool est associé aux évènements festifs, aux modes de vie et… Lire la suite
« L’imagerie médicale » (Rapport)
La Cour des comptes rend public, le 11 mai 2016, un rapport sur l’imagerie médicale, demandé par la commission des… Lire la suite
La Cour des comptes déplore la publication d’un article relatif aux soins bucco-dentaires (Communiqué)
La Cour des comptes déplore la publication, dans Le Figaro du 26 avril, d’un article évoquant le contenu d’un relevé… Lire la suite
Cour des Comptes : la CNSD dénonce « l’application tronquée du principe contradictoire » (Communiqué)
En juillet dernier, la CNSD a été longuement auditionnée par la Cour des Comptes en vue d’établir un diagnostic et… Lire la suite
