> Consulter le JORF n°0299 du 26 décembre 2015 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/3034 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Journal Officiel”.
JORF n°0124 du 29 mai 2016
> Consulter le JORF n°0124 du 29 mai 2016 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter… Lire la suite
JORF n°0040 du 16 février 2017
> Consulter le JORF n°0040 du 16 février 2017 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter pour les… Lire la suite
JORF n°0296 du 21 décembre 2019
> Consulter le JORF n°0296 du 21 décembre 2019 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter pour… Lire la suite
JORF n°71 du 25 mars 2022
A noter pour le secteur sanitaire et social du JORF n°71 du 25 mars 2022 : Arrêté du 16 mars… Lire la suite
JORF n°0199 du 26 août 2017
Il n’y a aucun événement lié aux secteurs du sanitaire, du médico-social et de la protection sociale ce jour. Vous… Lire la suite
JOURNAL OFFICIEL N°101 DU 30 AVRIL 2011
JORF n°0101 du 30 avril 2011 JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS » DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DU TRAVAIL, DE… Lire la suite
JOURNAL OFFICIEL N°127 DU 01 JUIN 2011
JORF n°0127 du 1 juin 2011 JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS » LOIS 1 LOI n° 2011-606 du 31 mai 2011… Lire la suite
Arrêté relatif à la convention de stage des internes
Une convention de stage pour les internes qui effectuent leur stage en dehors de leur CHU. Journal Officiel du 1er… Lire la suite
Décret relatif aux campagnes d’information menées dans le cadre de la prévention de l’obésité et du surpoids
Cadre juridique des campagnes de prévention de l’obésité menées par des acteurs privés pour obtenir le label de l’INPES. Journal… Lire la suite
Arrêté portant ouverture de l’épreuve d’aptitude pour l’exercice en France des médecins, chirurgiens-dentistes, sage-femmes et pharmaciens européens (session 2011)
> Texte
Pharmacies et laboratoires de biologie médicale doivent collecter gratuitement les DASRI perforants produits par les patients en auto-traitement
Entrée en vigueur du décret sur les déchets médicaux des patients : A compter du 1er novembre 2011, les déchets d’activités de soins… Lire la suite
Journal Officiel « Lois et décrets »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE 29 Arrêté du 9 novembre 2011… Lire la suite
Journal Officiel « Lois et décrets »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE 12 Arrêté du 7 novembre 2011… Lire la suite
Journal Officiel « lois et décrets »
ARRETES, CIRCULAIRES MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE 29 Décret n° 2011-1773 du 5 décembre… Lire la suite
Journal Officiel « Lois et décrets »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE 16 Arrêté du 18 novembre… Lire la suite
Journal Officiel « Lois et décrets »
TEXTES GENERAUX MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE 24 Décret n° 2011-1839 du… Lire la suite
JORF n°0286 du 10 décembre 2011
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS » DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE… Lire la suite
JORF n°0287 du 11 décembre 2011
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS » DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE … Lire la suite
JORF n°0288 du 13 décembre 2011
JORF n°0288 du 13 décembre 2011 DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA… Lire la suite
