La Cour des comptes rend public un rapport sur l’association « Ligue nationale contre le cancer ». En application de l’article L. 111-8… Lire la suite
Toute date, ( 16/156 - 141 … 156 ) ; Sous-sélection par émetteur “Cour des Comptes”.
Publication du rapport public annuel de la Cour des Comptes (Rapport)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Henri Paul, rapporteur général et les présidents de chambre, ont présenté le… Lire la suite
Présentation du rapport pubic annuel 2015 de la Cour des Comptes, Conférence de presse (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Henri Paul, rapporteur général, et les présidents de chambre présenteront LE RAPPORT PUBLIC… Lire la suite
Présentation du rapport de la Cour des comptes sur les retraites complémentaires (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Antoine Durrleman, président de la 6e chambre, et Henri Paul, rapporteur général, présenteront le rapport public… Lire la suite
« Le financement des établissements pour personnes âgées dépendantes et adultes handicapés » (Rapport)
La Cour des comptes rend public un référé de son Premier président, daté du 11 septembre 2014 et adressé à la… Lire la suite
« Publication du Rapport annuel de la Cour des comptes sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale », Communiqué
La Cour des comptes rend public son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. L’intégralité… Lire la suite
Présentation du rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale » (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, présenteront le rapport sur… Lire la suite
« Les relations conventionnelles entre l’Assurance maladie et les professions libérales de santé » (Rapport au Parlement)
La Cour des comptes rend public un rapport au Parlement sur les relations conventionnelles entre l’assurance maladie et les professions… Lire la suite
« Cour des comptes – rapport sur les services à la personne » (rapport au Parlement)
LE DÉVELOPPEMENT DES SERVICES À LA PERSONNE ET LE MAINTIEN À DOMICILE DES PERSONNES ÂGÉES EN PERTE D’AUTONOMIE. La Cour des comptes a rendu public le 10 juillet un rapport au… Lire la suite
« Développement des services à la personne et maintien à domicile » (Rapport au Parlement)
RAPPORT AU PARLEMENT LE DÉVELOPPEMENT DES SERVICES À LA PERSONNE ET LE MAINTIEN À DOMICILE DES PERSONNES ÂGÉES EN PERTE D’AUTONOMIE La Cour des comptes a rendu public le 10… Lire la suite
Rapport sur la gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires affecté aux soins
Le présent rapport de la Cour des comptes a été commandé par la commission des finances du Sénat, en application… Lire la suite
La Cour des comptes rend public un référé sur l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses)
La Cour des comptes rend public un référé de son Premier président adressé au Premier ministre sur l’Agence nationale de… Lire la suite
La Cour des comptes rend public un rapport sur la gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires affecté aux soins
La Cour des comptes a présenté le 2 octobre 2013 devant la commission des finances du Sénat un rapport sur… Lire la suite
Rapport de la Cour des Comptes sur le financement de la Sécurité sociale
La Cour des comptes a rendu public, le 17 septembre 2013, un rapport sur l’application des lois de financement de… Lire la suite
Présentation du rapport sur le financement de la sécurité sociale par la Cour des Comptes (Paris)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, présentent le rapport… Lire la suite
La Cour des comptes rend public son rapport sur la biologie médicale
La Cour des comptes a rendu public, le 18 juillet 2013, un rapport sur la biologie médicale commandé par la… Lire la suite
